Le Master 2 Douane parcours du Master droit fiscal permet d’acquérir une vision complète des problèmes rencontrés en matière douanière du fait d’implantations ou d’échanges internationaux.
Dans le cadre du développement des échanges internationaux, toute entreprise est confrontée à des situations faisant intervenir des législations et réglementations multiples. La connaissance du droit douanier et des procédures douanières répond aux exigences des opérateurs (publics et privés) face aux enjeux contemporains sous cette dénomination plus globalisante de « Compliance douanière ».
Ce cursus s’adresse :
Le parcours Douane est accessible automatiquement aux étudiants ayant validé le M1 Droit fiscal (dépôt d’une candidature sur E-candidat/phase 1).
Une deuxième phase de candidature est ouverte aux candidatures extérieures à cette formation. Les étudiantes et étudiants éligibles peuvent postuler par Campus France.
Titulaire d’une première année de master Droit ou équivalent.
Anglais niveau B1.
Durée de la formation (apprentissage inclus) : 1 an
Rentrée et début de la formation : Septembre (année n)
Calendrier cours/apprentissage/examen :
Cours :
Examens : juin année n+1 / Soutenances début septembre n+1
Par exception, un stage d’au moins trois moins peut être effectué à la place de l’apprentissage.
Des étudiants du master 2 peuvent suivre ce parcours en formation initiale et, à ce titre, ils devront présenter et soutenir un mémoire de recherche.
La poursuite par un travail doctoral est possible (Centre d’études fiscales et financières).
Ce parcours est accessible en
L'ensemble des éléments fondamentaux caractérisant les questions douanières, tant sur le plan international, qu'européen et national - maîtrise des principes fondamentaux douaniers et fiscaux
Le titulaire de ce diplôme a vocation à conseiller l'entreprise, l'administration, l'organisation concernée par la réglementation douanière.
Les objectifs sont de :
Par principe, la formation est en apprentissage.
Par exception (à la place de l’apprentissage) :
Formation en apprentissage : 3 semaines en entreprise et 1 semaine de cours en présentiel à la faculté. Un ensemble d’enseignements en anglais.
Aucun
128G
: Droit fiscal ; Droit des affaires ; Droit pénal ; Droit de l'environnement ; Droit de la santé ; Droit de la sécurité et de la défense ; Droit du transport etcLes étudiantes et étudiants peuvent :
Convention avec la Direction générale de Douanes et Droits indirects.
Contrats d’apprentissage (entreprises, cabinets d’avocats, administrations)
Des conférences, obligatoires pour l’ensemble des étudiants de la mention, sont régulièrement organisées. Les étudiants bénéficient, en tant que de besoin et à leur demande, d’un encadrement pédagogique continu tout au long de l’année auprès des responsables du parcours de Master 2.
En cas de situation de handicap, des aménagements peuvent être mis en place en partenariat avec la Mission Handicap AMU (dvec-bve-mh-campus-aix@univ-amu.fr)
Les étudiants bénéficient, à leur demande, d’une aide à l’orientation auprès des responsables du parcours de Master 2. Le Conseil de perfectionnement du Master constitue un lieu d'échanges et de préconisations réunissant tous les acteurs impliqués dans la formation (acteurs internes et acteurs externes à l'établissement) et dont la finalité est d'améliorer la qualité de la formation, d’adapter la formation aux contextes d'insertion professionnelle des diplômés et aux enjeux de société. Y siègent les représentants des étudiants, du personnel administratif, des enseignants, ainsi que des professionnels partenaires, particulièrement impliqués dans le parcours.
Les responsables du parcours assurent un suivi de l’insertion professionnelle des étudiants en lien avec les services universitaires en charge de ce suivi. Ils s'appuient également sur le bureau des stages de l'université.
Ce suivi institutionnel est complété par l’organisation d’un réseau des anciens sur une base associative (CEFF Alumni et association M2 Douane) qui permet, au niveau du parcours, des rencontres entre anciens étudiants et nouveaux étudiants.
L’intervention prépondérante (plus de 70%) de professionnels au sein du parcours facilite l’insertion professionnelle.
Les étudiantes et étudiants peuvent bénéficier de programmes en faveur de la mobilité internationale. Des séjours de formations à l’étranger peuvent être organisés (ex. Shanghai).
Le Parcours Douane bénéficie de la certification QUALIOPI.
Sophie BORGHINO, assistante administrative et pédagogique : sophie.borghino@univ-amu.fr
Tél : +33(0)4 13 94 46 10
Institut de Formation Fiscale et Financière (I3F)
Centre d’Études Fiscales et Financières
Faculté de Droit et de Science politique
Bâtiment Cassin 1er étage
5 avenue R. Schuman 13628 Aix-en-Provence cedex
Pour être visible dans le bac à sable, une formation doit obligatoirement avoir :
1°) son calcul de coût ou estimation réalisée avec succès.
2°) des contribtutions saisies au moins dans :
- l'onglet "Descriptions", sur le champs "Objectifs",
- et dans l'onglet "Contenu", sur le champs "Connaissances" OU "Compétences"
POUR INFORMATIONS
Si une formation a plusieurs parcours types définis : SEULS les parcours qui sont contribués seront visualisés.
Donc, n'oubliez pas de contribuer AUSSI sur les parcours types...
Toutes les formations, "Catalogue" y compris, qui remplissent les contraintes listées ci-dessus, seront visualisés, et ce quelque soit l'état de la formation (validé ou pas) ou de leurs drapeaux de publications...
Ne soyez donc pas surpris de voir les catalogues et/OU leurs UE, apparaître dans les résultats de recherches du Bac à Sable...
(Mais il est vrai que les "Catalogues" ne devraient pas apparaître dans le site de présentation de l'offre de formation en production...)
Dans la "Recherche Avancée", veuillez cocher la case "Étendre la recherche aux enseignements / visualiser les enseignements correspondants dans les formations" pour faire afficher le résultat de recherche sur les UE :
1) dans le descriptif de la formation, et
2) dans le tableau des enseignements...