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Master Droit fiscal

MASTER DROIT FISCAL

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Responsables

Celine VIESSANT — — Directrice du Master Droit fiscal
Jean luc ALBERT — Responsable du Parcours Douane
Manuel CHASTAGNARET — Responsable du Parcours Douane
Eric OLIVA — Responsables du Parcours Droit des finances publiques et fiscalité
JOANNARD-LARDANT Emmanuel — Responsable du Parcours Fiscalité européenne et internationale
Nicole DAVOULT — Responsable du Parcours Fiscalité européenne et internationale
Celine VIESSANT — Responsable du Parcours Fiscalité personnelle et du patrimoine
Jocelyn BENETEAU — Responsable du Parcours Fiscalité personnelle et du patrimoine

Objectifs

Les objectifs du Master Droit fiscal dépendent du parcours choisi par l’étudiant en Master 2 (voir les parcours). De manière générale, il s’agit d’offrir à l’ensemble des étudiants une formation juridique d’excellence en droit des finances publiques, en droit fiscal ou en droit douanier, leur permettant d’accéder rapidement à la vie professionnelle en disposant des connaissances et compétences adéquates. Cette formation, qui a peu d’équivalent au plan national, doit permettre à tout étudiant de s’orienter progressivement en tenant compte des diverses et nombreuses perspectives professionnelles inhérentes aux disciplines financières, fiscales et douanières tant dans le secteur privé que public

Public visé

Ce Master s’adresse aux étudiants français ou étrangers ayant obtenu un diplôme de licence en droit ou un diplôme équivalent (ou obtenu une VAE).

Il doit aussi permettre des reprises d’études et favoriser par son organisation des formations en alternance (en particulier au niveau Master 2) à destination de personnes issues des milieux professionnels.

Conditions d'admission

Cette formation est sélective dès le Master 1ère année. L’accès, tant en M1 (MonMaster) qu’en M2 (eCandidat) est conditionné au dépôt d’une candidature.

Prérequis obligatoires

L’accès à la Mention Droit fiscal est ouvert aux étudiants qui ont validé leur Licence en ayant suivi des enseignements et des travaux dirigés de droit des finances publiques et/ou de droit fiscal sanctionnés par de bonnes notes ou qui font preuve, de par leurs résultats dans leur cursus antérieur, de connaissances solides en droit des finances publiques et/ou en droit fiscal

Prérequis recommandés

L’étudiant doit avoir suivi des travaux dirigés en droit fiscal et/ou en droit des finances publiques

Structure et organisation

Il s’agit d’une formation initiale qui peut aussi être réalisée dans le cadre de la formation continue ou en apprentissage (Master 2 Douanes). L’étudiant suivra, un ensemble d’enseignements s’inscrivant dans une fourchette d’heures entre 669 et 870 heures, selon son choix de parcours en Master 2.

Ce Master s’articule autour de deux éléments : d’une part, un master 1 – tronc commun comportant des choix optionnels – fondé sur des blocs de connaissances et de compétences qui ne sont pas exclusivement à dimension financière, fiscale et douanière, et, d’autre part, le choix à l’issue de ce Master 1 entre quatre parcours au niveau du Master 2.

L’ensemble repose à la fois sur une démarche de cours mutualisés et sur un ensemble d’enseignements financiers, fiscaux et douaniers, assurés par des enseignants-chercheurs d’Aix Marseille Université, ou d’autres universités, et par de nombreux professionnels intervenant dans ces domaines.

Sites d'enseignement

FDSP, Aix-en-Provence

Formation et recherche

La recherche occupe une part prépondérante de la formation. Les étudiants doivent préparer des travaux individuels et/ou collectifs tels que des rapports de recherche et/ou des mémoires. Ils doivent également procéder à des recherches approfondies et mobiliser une documentation suffisante pour réaliser les exercices pratiques qui leur sont imposés, nécessitant un travail important de synthèse.

Tant en M1 qu’en M2, les étudiants sont familiarisés à la méthodologie de la construction d’un travail de recherche. La formation par la recherche du Master Droit fiscal s'appuie sur le Centre d’Etudes fiscales et financières (UR 891) auquel il est adossé. Dans ce cadre, les étudiants sont amenés à assister à des manifestations scientifiques (conférences, colloques, séminaires…) organisées par le laboratoire ou par la direction du Master sur des thématiques d'actualité en lien avec le droit des finances publiques, la fiscalité et le droit douanier.

À l’issue de l’un des M2, les étudiants ayant réalisé un mémoire peuvent poursuivre leur cursus en doctorat, sous réserve de satisfaire aux conditions posées par l’école doctorale de la Faculté de droit et de science politique (ED 67).

Régimes d'inscription


Détails des Années ou parcours	FI	FC	FAP
Parcours : Fiscalité personnelle et du patrimoine
Parcours : Fiscalité européenne et internationale
Parcours : Droit des finances publiques et de la fiscalité
Parcours : Douane

Connaissances à acquérir

L'étudiant, tout au long de son master, doit acquérir à la fois la maîtrise de l’ensemble des « outils » juridiques à sa disposition afin d'être en mesure de procéder à de réelles analyses juridiques dans les disciplines financières, fiscales et douanières et une connaissance approfondie des mécanismes concourant à la production des normes dans ces disciplines.

Dans une approche fondée à la fois sur la mise en œuvre d'une ingénierie financière, fiscale et/ou douanière, et sur l’appréhension des systèmes financiers et fiscaux publics et parapublics mais aussi privés, tant au niveau national, qu’européen et international, l’étudiant devra acquérir la pleine maitrise des instruments techniques d’analyse lui permettant d’asseoir une réelle capacité de recherche et de réponse aux attentes professionnelles, académiques, dans les domaines financier, fiscal et/ou douanier.

Compétences à acquérir

L’étudiant diplômé du Master Droit fiscal maîtrise le langage théorique et méthodologique ainsi que les outils lui permettant de :

appréhender pleinement les techniques de recherche documentaire en matière financière, fiscale et/ou douanière ;
synthétiser et analyser un dossier fiscal, financier et/ou douanier;
traiter un dossier fiscal, financier ou douanier au contentieux ;
acquérir une capacité d’analyse et d’expression de niveau académique ;
initier une réflexion et la mise en œuvre de travaux de recherche (le cas échéant de nature comparative).

L’étudiant est capable de mettre personnellement à jour ses connaissances et de faire des recherches documentaires en matière financière, fiscale et/ou douanière, de présenter à l’oral et à l’écrit le résultat de son travail, de travailler seul ou en équipe en français ou dans une langue étrangère.

Stages et projets encadrés

Tant en Master 1 qu’en Master 2, quel que soit le parcours, les étudiants peuvent choisir de faire un stage (3 semaines en M1 et au moins deux mois en M2) ou de mener un travail de recherche encadré (rapport de recherche en M1 et mémoire en M2).

La Master 2 Douanes peut se dérouler en alternance, sous la forme d’un contrat d’apprentissage.

Modalités pédagogiques particulières

L’enseignement s’effectue en présentiel, en formation initiale ou en formation continue, mais ni en alternance, ni en apprentissage (sauf M2 Douanes).

Les étudiants sont amenés à participer en fournissant un travail écrit et oral. Certains enseignants utilisent la pédagogie inversée pour leurs enseignements.

Le recours au numérique sert de support aux enseignements.

Enseignements délocalisés

Aucun

Débouchés professionnels

Les débouchés professionnels du Master Droit fiscal sont particulièrement diversifiés et nombreux tant au niveau des secteurs privés que publics : juriste fiscaliste, notaire, avocat, inspecteur des finances publiques, juriste international d’entreprise, juriste de collectivités, d'organismes à but non lucratif, conseil en patrimoine, audit et contrôle financier...

Poursuites d'études

Les étudiants peuvent poursuivre leurs études en doctorat à condition d’avoir rédigé un mémoire de recherche en Master 2 et d’avoir obtenu des résultats satisfaisants tel qu’exigés par l’école doctorale de la Faculté de droit et de science politique (ED 67). Ils peuvent également intégrer sur concours de nouvelles formations (École d’avocat, Institut de Formation des Notaires…)

Partenariats

Le master répond à une volonté de promouvoir une implication des milieux socio-professionnels et académiques forte tant au niveau de sa gestion que de son animation et des activités périphériques qui doivent l’accompagner.

Cela passe par leur présence au sein du conseil de perfectionnement et du conseil pédagogique du Master et par une démarche de stage (obligatoire ou optionnelle selon le parcours de niveau Master 2 retenu). S'agissant de la dimension recherche à laquelle peuvent mener les quatre parcours de Master 2, les étudiants peuvent bénéficier des activités engagées par le Centre d'études Fiscales et Financières (CEFF) de l'Université, notamment au travers d'une coopération en réseau avec différents centres de recherche français et étrangers.

Liste des parcours

Parcours : Fiscalité personnelle et du patrimoine
Parcours : Fiscalité européenne et internationale
Parcours : Droit des finances publiques et de la fiscalité
Parcours : Douane

Aide à la réussite

Les étudiants bénéficient, en tant que de besoin et à leur demande d’un encadrement pédagogique continu tout au long des deux années auprès des directeurs du Master 1 et des parcours de Master 2.

Aide à l'orientation

Les étudiants bénéficient, à leur demande, d’une aide à l’orientation auprès des directeurs du Master 1 et des parcours de Master 2.

Aide à la poursuite d'études et à l'insertion professionnelle

Le master assure un suivi de l’insertion de ses étudiants tout en organisant un réseau de ses anciens sur des bases associatives (CEFF Alumni) mais aussi en établissant un annuaire de ses anciens et en organisant au niveau de chaque parcours une rencontre entre anciens étudiants et nouveaux étudiants. Il s'appuie sur le bureau des stages de l'université.

Études à l'étranger

Non

Adresse générique de contact

sophie.borghino@univ-amu.fr

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