Master Droit fiscal
PARCOURS : DOUANE

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Formation continue (FC)
Formation en apprentissage (FAP)
Formation initiale (FI)

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UE mutualisée (utilisée par plusieurs formations)
Autres caractéristiques
[langues] Liste des langues d'enseignements
Démarche scientifique - socle commun
texte réglementaire...
Démarche scientifique axe recherche
Dream - disciplinaire
Dream - intégratif
Dream - transverse
Dream-U...
Ouverture à l'insertion
Ouverture à l'international
^intro Recherche initiation / mémoire
^L Renforcement international - Labellisation
^T Renforcement international - Transformation
^L Renforcement Monde Socio-Économique - Labellisation
^T Renforcement Monde Socio-Économique - Transformation
Tiger...
^L Renforcement recherche/démarche scientifique - Labellisation
TPR 2024...
^T Renforcement recherche/démarche scientifique - Transformation
Parcours en alternance
^[En] Parcours en anglais
Parcours en apprentissage
Parcours en formation continue
Parcours en formation par contrat de professionnalisation
Rythme Intensif
Rythme régulier
Rythme Soutien
UE - initiation à la recherche / mémoire
UE d'apprentissage d'une langue étrangère (autre que le français ou l'anglais)
UE de projet tutoré ou de mémoire
UE de stage
UE Engagement étudiant
^En UE enseignée en Anglais
^En+Fr UE enseignée partiellement en Anglais
UE insertion professionnelle
UE mener un projet de recherche avec une démarche scientifique
UE Méthode du Travail Universitaire
UE orientation des étudiants
UE ouverte aux étudiants en programme d'échange international
UE proposée à distance
UE recherche socle commun
UE RSE et Développement durable
Parcours en apprentissage
Parcours en alternance

5DFI - Master Droit fiscal Formation
Volume: 887h
[Français]
- DFI5AE - Parcours : Douane Parcours-type
  Volume: 887h
  [Français]
  - DFI41T - Master 1 Droit fiscal Année de 60 crédits
    Volume: 512h
    - DFIAS1T - Semestre 1 M1 Droit fiscal Semestre de 30 crédits
      Volume: 260h
      - DFIAU01 - Maitriser les fondamentaux Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFIA01A - Politiques fiscales Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DFIA01B - Atelier de raisonnement juridique Politiques fiscales Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIAU04 - Approfondir des fondamentaux Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 56h
        DFIA04A - Droit fiscal international et européen Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
        DPRA01A - Régimes matrimoniaux et effets patrimoniaux du pacs (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
      - DFIAU05 - Compléter ses compétences en droit des finances publiques Unité d'enseignement de 4 crédits
        Volume: 56h
        DFIA05A - Grands problèmes financiers de l'État Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DSOA03B - Protection sociale 1 (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
      - DFIAU08 - Intéragir en langue étrangère UE à choix de 2 crédits
        Volume: 12h
        DCA101A - TD Salle (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
        DCA101B - TD Laboratoire (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIAU10 - Enrichir les compétences pré-professionnelles (S1) Unité d'enseignement de 2 crédits
        DCA102B - Techniques de l'insertion professionnelle (externe) Élément constitutif
      - DFIAX01 - Maitriser une spécialisation Option de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFIAU03 - Maitriser une spécialisation en droit des collectivités Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DPUA02A - Droit des collectivités territoriales (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
        DPUA02B - Atelier de raisonnement juridique Droit des collectivités territoriales (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
        DFIAU11 - Maitriser une spécialisation en droit des entreprises Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DAFA03A - Droit fiscal des affaires 1 (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DAFA03B - Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1 (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIAX02 - Elargir sa culture juridique Option de 4 crédits
        Volume: 56h
        DFIAU06 - Elargir sa culture juridique et économique Unité d'enseignement de 4 crédits
        Volume: 56h
        DDIA05A - Histoire du droit fiscal (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DIEA02A - Droit international économique (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
        DFIAU07 - Elargir sa culture juridique et comptable Unité d'enseignement de 4 crédits
        Volume: 56h
        DAFA04A - Comptabilité générale (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DDIA05A - Histoire du droit fiscal (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
    - DFIBS1T - Semestre 2 M1 Droit fiscal Semestre de 30 crédits
      Volume: 252h
      - DFIBU01 - Maitriser les fondamentaux Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFIB01A - Procédures fiscales Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DFIB01B - Atelier de raisonnement Procédures fiscales Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIBU04 - Approfondir des fondamentaux Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 56h
        DFIB04A - Droit fiscal de la famille Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DNOB06A - Droit de la gestion du patrimoine (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
      - DFIBU05 - Compléter ses compétences en droit des contrats Unité d'enseignement de 4 crédits
        Volume: 56h
        DAFB04A - Droit des contrats d'affaires (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DPUB01A - Droit des contrats administratifs (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
      - DFIBX01 - Maitriser une spécialisation Option de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFIBU03 - Maitriser une spécialisation en droit des collectivités Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFIB03A - Finances locales Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DFIB03B - Atelier de raisonnement juridique Finances locales Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
        DFIBU12 - Maitriser une spécialisation en droit des entreprises Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DAFB03A - Droit fiscal des affaires 2 (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        DAFB03B - Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2 (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIBX02 - Approfondir une spécialisation Option de 3 crédits
        Volume: 28h
        DFIBU06 - Approfondir une spécialisation en droit patrimonial Unité d'enseignement de 3 crédits
        Volume: 28h
        DPRB01A - Droit des successions et des libéralités (S2) (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
        DFIBU07 - Approfondir une spécialisation en droit de l'UE Unité d'enseignement de 3 crédits
        Volume: 28h
        DIEB03A - Droit du contentieux de l'Union européennne (externe) Élément constitutif
        Volume: 28h (CM: 27.5h)
        [Français]
      - DFIBX03 - Intéragir en langue étrangère Option de 3 crédits
        Volume: 32h
        DFIBU08 - Intéragir en langue étrangère (S2) Unité d'enseignement de 3 crédits
        Volume: 32h
        DCA201C - Introduction to the English Legal Tradition (externe) Élément constitutif
        Volume: 20h (CM: 20h)
        ^En UE enseignée en Anglais
        UE ouverte aux étudiants en programme d'échange international
        DCA201G - TD Salle (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
        DFIBU09 - Intéragir en langue étrangère (S2) Unité d'enseignement de 3 crédits
        Volume: 32h
        DCA201C - Introduction to the English Legal Tradition (externe) Élément constitutif
        Volume: 20h (CM: 20h)
        ^En UE enseignée en Anglais
        UE ouverte aux étudiants en programme d'échange international
        DCA201F - TD Laboratoire (externe) Élément constitutif
        Volume: 12h (TD: 12h)
      - DFIBX04 - Enrichir les compétences pré-professionnelles Option de 2 crédits
        DFIBU10 - Mémoire Unité d'enseignement de 2 crédits
        UE de projet tutoré ou de mémoire
        DFIBU11 - Stage Unité d'enseignement de 2 crédits
        UE de stage
  - DFI5AE - Master 2 Droit fiscal : Douane Année de 60 crédits
    Volume: 375h
    - DFICSAD - Semestre 3 M2 Droit fiscal : Douane Semestre de 30 crédits
      Volume: 202h
      - DFICU20 - Principes fondamentaux Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 45h
        DFIC20A - Introduction générale au droit inter. et au commerce inter. Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC20B - Le e-commerce et son impact, le digital et la douane Élément constitutif
        Volume: 12h (CM: 12h)
        DFIC20C - Le droit international douanier Élément constitutif
        Volume: 12h (CM: 12h)
        DFIC20D - Corruption, phénomène et répression Élément constitutif
        Volume: 12h (CM: 12h)
      - DFICU21 - Déclaration et Techniques douanières Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 34h
        DFIC21A - L'impact des incoterms Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFIC21B - Syst déclaratifs, représentation et responsabil du déclarant Élément constitutif
        Volume: 7h (CM: 7h)
        DFIC21C - La marchandise : classement, valeur et origine Élément constitutif
        Volume: 21h (CM: 21h)
      - DFICU22 - Procédures douanières et régimes particuliers Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 35h
        DFIC22A - Transit, mise en libre pratique, et mise à la consommation Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFIC22B - Les formalités douanières Élément constitutif
        Volume: 8h (CM: 8h)
        DFIC22C - La dette douanière et les procédures de paiements Élément constitutif
        Volume: 3h (CM: 3h)
        DFIC22D - Régimes particuliers(entrepôt douanier, admission temporair) Élément constitutif
        Volume: 18h (CM: 18h)
      - DFICU23 - Contrôle et contentieux douanier Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 43h
        DFIC23A - L'administration des douanes et ses pouvoirs Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC23B - La fraude douanière Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC23C - Les différents contentieux civils Élément constitutif
        Volume: 4h (CM: 4h)
        DFIC23D - Le recouvrement des droits Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFIC23E - Système de contrôle et répression douanière (enquête...) Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFIC23F - Les actions "positives" des entreprises …(Rembours, Saisine) Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
      - DFICU24 - Gest du risque douanier & agrém adm: la compliance douanière Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 45h
        DFIC24A - Risque douanier (le concept, gestion) et enjeux sécuritaires Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC24B - Modalités opérationnelles de la certification des opérateurs Élément constitutif
        Volume: 3h (CM: 3h)
        DFIC24C - Agrément des opérat économiques, audit,"crash test" douanier Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC24D - L'export control Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFIC24E - Gestion des mesures de contrôle du Commerce Extérieur … Élément constitutif
        Volume: 15h (CM: 15h)
    - DFIDSAD - Semestre 4 M2 Droit fiscal : Douane Semestre de 30 crédits
      Volume: 173h
      - DFIDU13 - Le commerce international dans ses dimensions opérationnelle Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 42h
        DFID13B - Canada & droit douanier Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID13D - Expérience douanière Élément constitutif
        Volume: 3h (CM: 3h)
        DFID13F - Les concepts culturels Europe/Asie Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFID13G - Le « reflexe » douanier : le risque douanier Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID13H - Les réglementations restrictives (travail forcé, défor...) Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFID13I - Le commerce des métaux précieux, bijoux, objets d'art... Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
      - DFIDU17 - Mécanismes financiers et fiscaux spécifiques aux échanges Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 39h
        DFID12B - La TVA et ses régimes particuliers Élément constitutif
        Volume: 12h (CM: 12h)
        DFID17A - Les droits d'accises - la fiscalité des alcools Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID17B - Les droits d'accises - la fiscalité de l'énergie Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID17C - Blanchiment et flux financiers illicites Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID17D - Fiscalité Verte et mécanisme carbone (CBAM) Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
      - DFIDU18 - Customs and trade law Unité d'enseignement de 6 crédits
        Volume: 40h
        DFID13A - Chine & droit douanier Élément constitutif
        Volume: 9h (CM: 9h)
        DFID18A - L'anglais dans ses dimensions douanières Élément constitutif
        Volume: 25h (CM: 25h)
        DFID18B - Anglais des échanges commerciaux Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
      - DFIDX04 - Option stage ou apprentissage ou mémoire Option de 12 crédits
        Volume: 28h
        DFIDU19 - Stage Unité d'enseignement de 12 crédits
        Volume: 15h
          UE de stage
        DFID02A - Méthodologie Élément constitutif
        Volume: 15h (CM: 15h)
          UE de projet tutoré ou de mémoire
          UE de stage
        DFID14A - Stage Élément constitutif
          UE de stage
        DFIDU20 - Apprentissage Unité d'enseignement de 12 crédits
        Volume: 55h
          UE de projet tutoré ou de mémoire
        DFID02A - Méthodologie Élément constitutif
        Volume: 15h (CM: 15h)
          UE de projet tutoré ou de mémoire
          UE de stage
        DFID15A - Apprentissage Élément constitutif
        DFID20A - Suivi et animation formation avec maîtres d'apprentissage Élément constitutif
        Volume: 40h (CM: 40h)
        DFIDU21 - Mémoire Unité d'enseignement de 12 crédits
        Volume: 15h
          UE de projet tutoré ou de mémoire
        DFID02A - Méthodologie Élément constitutif
        Volume: 15h (CM: 15h)
          UE de projet tutoré ou de mémoire
          UE de stage
        DFID16A - Mémoire Élément constitutif
          UE de projet tutoré ou de mémoire
      - DFIDX05 - Cycle de présentation des métiers douane et expériences prof Enseignements supplémentaires
        Volume: 24h
        DFIDU22 - Présentation métiers douane et expériences professionnelles Unité d'enseignement
        Volume: 24h
        Parcours en alternance
        DFID22A - Les métiers de la douane en administration et entreprise Élément constitutif
        Volume: 12h (CM: 12h)
        DFID22B - L'éthique professionnelle Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)
        DFID22C - Les partenariats inter entreprises (import-export) - E2E Élément constitutif
        Volume: 6h (CM: 6h)