EC Droit de l'environnement 1

LES FONDATIONS DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

INTRODUCTION GENERALE

PARTIE 1 : FONDATIONS EN DROIT INTERNATIONAL

Thème 1 : La gouvernance internationale de l’environnement

Thème 2 : Sources et normes : y-a-t-il une spécificité du droit international de l’environnement ?

Thème 3 Les principes fédérateurs du droit international de l’environnement

PARTIE 2 FONDATIONS EN DROIT DE L’UNION EUROPENNE

Thème 1 : Compétence et acteurs de l’Union européenne en matière d’environnement

Thème 2- Principes et instruments de l’Union en matière d’environnement

PARTIE 3 FONDATIONS EN DROIT PUBLIC INTERNE

Thème 1 Les acteurs du droit interne de l’environnement – reflets de l’évolution sociale

Thème 2 Les sources du droit public de l’environnement – entre effectivité et régression

Thème 3 Les principes du droit interne de l’environnement – un avenir à construire

Partie 4 : Fondations en droit privé et des affaires

Thème 1 L’intégration de la préservation de l’environnement en droit civil

Thème 2 L’intégration de l’environnement en droit des affaires

Connaissance approfondie de la matière

Capacité à raisonner et construire une synthèse

ARBOUR (J.M.), LAVALLEE (S.), TRUDEAU (H.), Droit international de l'environnement, Yvon Blais, 2016, 1232 p.

BEURIER (J.P.), Droit international de l’environnement, Pedone, 5^ème ed., 2017, 628 p.

FONBAUSTIER (L.), Manuel de droit de l’environnement, PUF, coll. Droit fondamental, 2018, 336 p.

MALJEAN-DUBOIS (S.), Quel droit pour l’environnement, Hachette, Les fondamentaux, 2008, 158 p.

MEKKI (M.), Droit privé de l’environnement, Litec, 2018,

MORAND-DEVILLER (J.), Le droit de l'environnement, Que sais-je ? PUF 2015, 180 p.

PRIEUR (M.) et a., Droit de l'environnement, 7e édition, Dalloz, 2016, 1228 p.

ROMI (R.), Droit international et européen de l’environnement, Montchrestien, 2017, 330 p.

ROMI (R.), Droit de l’environnement et du développement durable, LGDJ, 8^ième éd., 2018, 672 p.

SANDS (P.), PEEL (J.), Principles of International Environmental Law, Cambridge University Press, 2012, 926 p.

THIEFFRY (P.), Traité de droit européen de l’environnement, Bruylant, 2015, 1412 p.

TRUILHE (E.), Droit de l’environnement de l’Union européenne, Larcier, Paris, 2015, 389 p.

VAN LANG (A.), Droit de l'environnement, PUF coll.Thémis, 4ème éd. 2016, 560 p.

Bonne maitrise des fondements en droit international public, droit de l’Union européenne, droit public français et droit privé français