1) Objectifs:
L’objectif est de faire acquérir les notions fondamentales de la matière ainsi que le raisonnement juridique nécessaire.
2) Plan du cours:
1. Introduction (distinction avec l’entreprise, l’objet de la société, les formes des sociétés et les sources du droit des
sociétés) ;
2. La constitution de la société (Le contrat de société : les conditions spécifiques) ;
3. Le fonctionnement de la société (la personnalité morale ; l’organisation de la société (associés et organe de gestion) ; l’évolution de la
société (la variation du capital ; la restructuration de la société) ;
4. La disparition de la société (les causses et les effets de la dissolution).
Raisonnement juridique et connaissance des règles applicables aux sociétés.
Cozian M. (et autres), Droit des sociétés, Lexisnexis, 2017 ;
Dondero B., Droit des sociétés, Hypercours Dalloz, 5e éd.,2017 ;
Duquesne F., Droit des sociétés commerciales,Bruylant, 2017 ;
Magnier V., Droit des sociétés, Cours, Dalloz, 8e éd., 2017.
- Introduction au droit
- Droit des obligations
- Droit commercial.
En complément du cours magistral, des exercices seront à disposition sur Ametice.