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Master Droit des affairesUE Droit de l'environnement 1

Contenu

LES FONDATIONS DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

INTRODUCTION GENERALE

PARTIE 1 : FONDATIONS EN DROIT INTERNATIONAL

Thème 1 : La gouvernance internationale de l’environnement

Thème 2 : Sources et normes : y-a-t-il une spécificité du droit international de l’environnement ?

Thème 3 Les principes fédérateurs du droit international de l’environnement

PARTIE 2 FONDATIONS EN DROIT DE L’UNION EUROPENNE

Thème 1 : Compétence et acteurs de l’Union européenne en matière d’environnement

Thème 2- Principes et instruments de l’Union en matière d’environnement

PARTIE 3 FONDATIONS EN DROIT PUBLIC INTERNE

Thème 1 Les acteurs du droit interne de l’environnement – reflets de l’évolution sociale

Thème 2 Les sources du droit public de l’environnement – entre effectivité et régression

Thème 3 Les principes du droit interne de l’environnement – un avenir à construire

Partie 4 : Fondations en droit privé et des affaires

Thème 1 L’intégration de la préservation de l’environnement en droit civil

Thème 2 L’intégration de l’environnement en droit des affaires

Compétences visées

Connaissance approfondie de la matière

Capacité à raisonner et construire une synthèse

Langue utilisée

Langue principale utilisée par cet enseignement : Français.

Bibliographie

ARBOUR (J.M.), LAVALLEE (S.), TRUDEAU (H.), Droit international de l'environnement, Yvon Blais, 2016, 1232 p.

BEURIER (J.P.), Droit international de l’environnement, Pedone, 5ème ed., 2017, 628 p.

FONBAUSTIER (L.), Manuel de droit de l’environnement, PUF, coll. Droit fondamental, 2018, 336 p.

MALJEAN-DUBOIS (S.), Quel droit pour l’environnement, Hachette, Les fondamentaux, 2008, 158 p.

MEKKI (M.), Droit privé de l’environnement, Litec, 2018, MORAND-DEVILLER (J.), Le droit de l'environnement, Que sais-je ? PUF 2015, 180 p.

PRIEUR (M.) et a., Droit de l'environnement, 7e édition, Dalloz, 2016, 1228 p.

ROMI (R.), Droit international et européen de l’environnement, Montchrestien, 2017, 330 p.

ROMI (R.), Droit de l’environnement et du développement durable, LGDJ, 8ième éd., 2018, 672 p.

SANDS (P.), PEEL (J.), Principles of International Environmental Law, Cambridge University Press, 2012, 926 p.

THIEFFRY (P.), Traité de droit européen de l’environnement, Bruylant, 2015, 1412 p.

TRUILHE (E.), Droit de l’environnement de l’Union européenne, Larcier, Paris, 2015, 389 p.

VAN LANG (A.), Droit de l'environnement, PUF coll.Thémis, 4ème éd. 2016, 560 p.

Pré-requis obligatoires

Bonne maitrise des fondements en droit international public, droit de l’Union européenne, droit public français et droit privé français

Modalités d'organisation

Il est apparu judicieux, parce que ce droit est au carrefour de plusieurs ordres juridiques, qu’il soit abordé par plusieurs enseignants qui précisément sont des spécialistes des droits à partir desquels le droit de l’environnement s’est bâti. Le cours est donc un cours à plusieurs « voix » ce qui, au sein de la Faculté de droit, est une incontestable innovation pédagogique. L’objectif d’une telle innovation est non seulement de rendre compte de la mixité du droit de l’environnement, mais également de dispenser, sur chacun des aspects, les connaissances les plus affutées. Il est enfin de permettre de croiser les regards de plusieurs professeurs sur un même droit, sur ses ambitions, ses réussites tout autant que ses limites.

Volume des enseignements

  • Cours magistraux : 27 heures