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Master Droit pénal et sciences criminellesUE Droit pénal des mineurs

Contenu

Introduction

I Partie – Droit pénal des mineurs délinquants

Chapitre 1 Droit pénal substantiel des mineurs

Section 1 – Les règles de responsabilité

Section 2 Les mesures encourues

Chapitre 2 – Droit pénal procédural des mineurs

Section 1 – Les juridictions

Section 2 – Les principes

II Partie – Droit pénal des mineurs victimes

Chapitre 1 – Droit pénal substantiels des mineurs

Section 1 – Les infractions spécifiques

Section 2 – les circonstances aggravantes

Chapitre 2 – Droit pénal procédural des mineurs

Section 1 – La révélation des infractions

Section 2 – La prescription des infractions

Langue utilisée

Langue principale utilisée par cet enseignement : Français.

Bibliographie

Ph. Bonfils et A. Gouttenoire, Droit pénal des mineurs, Précis Dalloz, 2ème éd., 2014

Pré-requis obligatoires

Droit pénal général

Procédure pénale

Modalités d'organisation

Cours magistral

Volume des enseignements

  • Cours magistraux : 27 heures