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Master Droit pénal et sciences criminellesUE Droit pénal spécial

Contenu

PARTIE I LA PROTECTION DES PERSONNES

TITRE 1ER LA PROTECTION DES DROITS CORPORELS DE LA PERSONNE

SOUS-TITRE Ier : LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES ATTEINTES INTENTIONNELLES AUX DROITS CORPORELS DE LA PERSONNE

CHAPITRE IER : LES ATTEINTES INTENTIONNELLES AU DROIT A LA VIE

CHAPITRE 2EME : LES ATTEINTES INTENTIONNELLES AU DROIT A L’INTEGRITE CORPORELLE

SOUS- TITRE 2 : LES ATTEINTES NON INTENTIONNELLES AUX DROITS CORPORELS DE LA PERSONNE

CHAPITRE 1ER : LA DEFINITION ET LA REPRESSION DE L’INFRACTION NON INTENTIONNELLE COMMISE PAR UN AUTEUR DIRECT

CHAPITRE 2EME : LA DEFINITION ET LA REPRESSION DE L’INFRACTION NON INTENTIONNELLE COMMISE PAR L’AUTEUR INDIRECT

CHAPITRE 3 EME : l’évolution ultime de l’imprudence : le DÉLIT de risque cause a autrui

TITRE II EME :

LA protection PÉNALE des DROITS moraux de la personne

SOUS-TITRE IER : LA PROTECTION DU DROIT A LA LIBERTÉ : L’EXEMPLE DE L’ENLEVEMENT

CHAPITRE IER : LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS

CHAPITRE 2ème - LA RÉPRESSION

conclusion : l’interdiction de l’esclavage

SOUS-TITRE IIEME : LA PROTECTION DE LA DIGNITÉ de la personne : l’exemple de la diGNITE SOCIALE

CHAPITRE 1er LA DISCRIMINATION

CHAPITRE II – LES AUTRES INCRIMINATIONS LIEES A LA DIGNITE SOCIALE

SOUS- TITRE IIIEME : LA PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ

CHAPITRE Ier -L’EXEMPLE DE L’ATTEINTE A L’INTIMITE DE LA VIE PRIVEE

CHAPITRE II –LES AUTRES ATTEINTES A LA PERSONNALITE

PARTIE II : LA PROTECTION DES BIENS

TITRE 1er : LES APPROPRIATIONS FRAUDULEUSES

CHAPITRE IER : LE VOL

CHAPITRE IIEME L’ESCROQUERIE

CHAPITRE III EME : L’ABUS DE CONFIANCE

TITRE IIEME : LES AUTRES ATTEINTES AUX BIENS : L’EXEMPLE DU RECEL

CHAPITRE IER : LE RECEL PROPREMENT DIT

CHAPITRE IIEME : DES INFRACTIONS ASSIMILÉES AU RECEL OU VOISINES DE CELUI

Compétences visées

  • maitrise des connaissances de la matière pénale
  • maîtrise des opérations de qualification
  • résolution de cas pratique
  • maîtrise du code pénal
  • maîtrise de l’argumentation juridique sous forme de plaidoiries ou réquisitoire

Langue utilisée

Langue principale utilisée par cet enseignement : Français.

Bibliographie

  • Droit pénal spécial , Valérie Malabat 8ème édition Paru le 11 juillet 2018 Etude (broché)
  • Droit pénal spécial, Jean Pradel et Michel Danti-Juan, 7ème édition, Etude Broché - Cujas - octobre 2017

Pré-requis obligatoires

Connaissances des notions acquises en droit pénal général (définition de l’incrimination dans ses éléments légaux, moraux et matériels, les règles de la responsabilité des personnes physiques et morales, les causes d’exonération et d’atténuation de responsabilité) de droit de la sanction pénale (définition et classification des peines, définitions des circonstances aggravantes, cumul de peines,…) et de procédure pénale (en particulier la prescription de l’action publique)

Pré-requis recommandés

  • connaissances des textes et de la jurisprudence européens (CEDH, Cour EDH, Traité de Lisbonne, CJUE, charte des droits fondamentaux de l’Union européenne…)

Modalités d'organisation

  • Utilisation de la plateforme AMETICE dans le cadre de séances interactives de préparation de mini cas pratiques résolus en amphithéâtre.
  • Travail sur dossier réel en TD
  • utilisation de quizz pour la maîtrise des connaissances

Volume des enseignements

  • Cours magistraux : 27 heures