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Master Droit fiscalListe des enseignements de la mention

Code Nom Crédits Type Heures
Enseignements du semestre 1
DFIAU07 Enrichir les compétences pré-professionnelles (S1) 2 UE
DAU022 Techniques de l'insertion professionnelle EC
DFIAU1 Maitriser les fondamentaux 6 UE
DFIA11 Politiques fiscales EC 27
DFIA12 Atelier de raisonnement juridique Politiques fiscales EC 12
DFIAU3 Approfondir des fondamentaux (S1) 6 UE
DFIA31 Droit fiscal international et européen EC 27
DPRA11 Régimes matrimoniaux et effets patrimoniaux du pacs EC 27
DFIAU4 Compléter ses compétences en droit des finances publiques 4 UE
DFIA41 Grands problèmes financiers de l'État EC 27
DSOA32 Protection sociale 1 EC 27
DFIAU6 Intéragir en langue étrangère (S1) 2 UE
DAU011 TD de langue EC 12
DAU012 Laboratoire de langues EC 12
DFIAU2B Maitriser une spécialisation en droit des collectivités (S1 UE2-2) 6 UE
DPUA21 Droit des collectivités territoriales EC 27
DPUA23 Atelier de raisonnement juridique Droit des collectivités territoriales EC 12
DFIAU3C Maitriser une spécialisation en droit des entreprises 6 UE
DAFA22 Droit fiscal des affaires 1 EC 27
DAFA26 Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1 EC 12
DFIAU5A Elargir sa culture juridique et économique (S1 UE5-1) 4 UE
DDIA51 Histoire du droit fiscal EC 27
DIEA21 Droit international économique EC 27
DFIAU5B Elargir sa culture juridique et comptable (S1 UE5-2) 4 UE
DAFA23 Comptabilité générale EC 27
Enseignements du semestre 2
DFIBU1 Maitriser les fondamentaux 6 UE
DFIB11 Procédures fiscales EC 27
DFIB12 Atelier de raisonnement Procédures fiscales EC 12
DFIBU3 Approfondir des fondamentaux (S2) 6 UE
DFIB31 Droit fiscal de la famille EC 27
DNOB41 Droit de la gestion du patrimoine EC 27
DFIBU4 Compléter ses compétences en droit des contrats 4 UE
DAFB23 Droit des contrats d'affaires EC 27
DPUB11 Droit des contrats administratifs EC 27
DFIBU2B Maitriser une spécialisation en droit des collectivités (S2 UE2-2) 6 UE
DFIB21 Finances locales EC 27
DFIB22 Atelier de raisonnement juridique Finances locales EC 12
DFIBU2C Maitriser une spécialisation en droit des entreprises 6 UE
DAFB22 Droit fiscal des affaires 2 EC 27
DAFB26 Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2 EC 12
DFIBU5A Approfondir une spécialisation en droit patrimonial (S2 UE5-1) 3 UE
DPRB11 Droit des successions et des libéralités (S2) EC 27
DFIBU5B Approfondir une spécialisation en droit de l'Union européenne (S2 UE5-1) 3 UE
DIEB22 Droit du contentieux de l'Union européennne EC 27
DFIBU6A Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DBU013 Introduction to the English Legal Tradition EC 20
DBU017 TD de langues EC 12
DFIBU6B Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DBU016 Laboratoire de langue EC 12
DFIBU7A Mémoire 2 UE
DFIBU7B Stage 2 UE
Enseignements du semestre 3
DFICU1 Théorie générale de l'impôt 2 UE
DFIC131 Théorie de l'impôt et du droit fiscal EC 20
DFICU2 Techniques d'imposition des revenus 8 UE
DFIC21 Présentation générale de l'impôt EC 6
DFIC22 Règles générales d'imposition des revenus EC 20
DFIC23 Régime d'imposition des revenus catégoriels EC 42
DFIC24 CSG et autres prélèvements fiscaux à vocation sociale EC 6
DFICU3 L'imposition du patrimoine des personnes 8 UE
DFIC31 Présentation générale des impôts sur le patrimoine EC 6
DFIC32 L'imposition de la fortune EC 12
DFIC33 Les droits de succession et de donation EC 12
DFIC34 Les droits de mutation à titre onéreux EC 6
DFIC35 Droit fiscal local EC 15
DFICU4 Droit fiscal comparé 4 UE
DFIC43 Droit fiscal comparé EC 15
DFIC44 Comparative fiscal and tax law EC 15
DFICU5 L'encadrement supranational de la fiscalité des personnes physiques 8 UE
DFIC111 La politique de lutte contre la fraude et l'évasion fiscale EC 15
DFIC51 Fiscalité et protection européenne des droits de l'homme EC 6
DFIC61 Encadrement européen de la fiscalité EC 20
DFIC71 Les conventions fiscales EC 20
DFICU10 Droit fiscal comparé 4 UE
DFICU11 La lutte contre la fraude internationale 4 UE
DFIC112 Le contrôle fiscal des opérations internationales EC 15
DFICU12 Gestion internationale 4 UE
DFIC121 Contrats internationaux et fiscalité EC 15
DFIC122 Comptabilité internationale EC 10
DFICU6 Théorie générale de l'impôt et droit fiscal 6 UE
DFICU7 L'encadrement supranational de la fiscalité des personnes 4 UE
DFICU8 La fiscalité des échanges 4 UE
DAFC244 Introduction au droit douanier EC 12
DFIC81 TVA intracommunautaire EC 15
DFICU9 Stratégies fiscales internationales 4 UE
DFIC91 Planification fiscale internationale et optimisation fiscale EC 15
DFIC92 Les États, territoires et juridictions non coopératives EC 15
DFICU13 Droit financier et fiscal approfondi 6 UE
DPUC103 Droit fiscal et financier EC 15
DFICU14 Droit fiscal internationale et européen 6 UE
DFICU15 Politiques financières et fiscales 4 UE
DFIC151 L'internationalisation des finances publiques et de la fiscalité EC 15
DFIC152 Grands problèmes fiscaux contemporains EC 15
DFICU16 Finances et fiscalité des administrations publiques 4 UE
DFIC161 Fiscalité et personnes publiques EC 10
DFIC163 Finances locales (mutualisé avec l'IMPGT) EC 18
DFICU17 Droit des finances sociales et européennes 3 UE
DFIC171 Finances sociales EC 15
DFIC172 Finances publiques européennes EC 15
DFICU18 Droit de la gestion budgétaire et comptabilité publique 3 UE
DFIC181 Comptabilité publique EC 10
DPUC253 Exécution financière EC 6
DFICU19 Droit fiscal comparé 4 UE
Enseignements du semestre 4
DFIDU1 Contrôle et contentieux fiscal 4 UE
DFID11 Principes du contrôle et du contentieux fiscal EC 15
DFID12 La mise en œuvre du contrôle et du contentieux fiscal EC 25
DFIDU11 Mémoire 26 UE
DFID101 Méthodologie EC 10
DFIDU12 Stage 26 UE
DFID31 Stage EC
DFIDU5 Du contrôle fiscal à la résolution du litige fiscal 4 UE
DFID51 Procédures amiables et arbitrages EC 15
DFIDU6 Mémoire 26 UE
DFIDU7 Stage 26 UE
DFIDU13 Mémoire ou stage 26 UE
DFIDU9 Droit des contrôles financiers et fiscaux 4 UE
DFID91 Responsabilité des gestionnaires publiques EC 10
DPUD13 Responsabilité pénale et financière EC 9

UE : unité d'enseignement, EC : élément constitutif (partie d'une UE),
ST : stage, PT : projet encadré, CA : unité transverse (catalogue).

Code Nom Crédits Type Heures
DFIAU3 Approfondir des fondamentaux (S1) 6 UE
DFIBU3 Approfondir des fondamentaux (S2) 6 UE
DFIBU5B Approfondir une spécialisation en droit de l'Union européenne (S2 UE5-1) 3 UE
DFIBU5A Approfondir une spécialisation en droit patrimonial (S2 UE5-1) 3 UE
DAFA26 Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1 EC 12
DFIB12 Atelier de raisonnement Procédures fiscales EC 12
DPUA23 Atelier de raisonnement juridique Droit des collectivités territoriales EC 12
DAFB26 Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2 EC 12
DFIB22 Atelier de raisonnement juridique Finances locales EC 12
DFIA12 Atelier de raisonnement juridique Politiques fiscales EC 12
DFIC24 CSG et autres prélèvements fiscaux à vocation sociale EC 6
DFIC44 Comparative fiscal and tax law EC 15
DFIBU4 Compléter ses compétences en droit des contrats 4 UE
DFIAU4 Compléter ses compétences en droit des finances publiques 4 UE
DAFA23 Comptabilité générale EC 27
DFIC122 Comptabilité internationale EC 10
DFIC181 Comptabilité publique EC 10
DFIC121 Contrats internationaux et fiscalité EC 15
DFIDU1 Contrôle et contentieux fiscal 4 UE
DFICU18 Droit de la gestion budgétaire et comptabilité publique 3 UE
DNOB41 Droit de la gestion du patrimoine EC 27
DPUA21 Droit des collectivités territoriales EC 27
DPUB11 Droit des contrats administratifs EC 27
DAFB23 Droit des contrats d'affaires EC 27
DFIDU9 Droit des contrôles financiers et fiscaux 4 UE
DFICU17 Droit des finances sociales et européennes 3 UE
DPRB11 Droit des successions et des libéralités (S2) EC 27
DIEB22 Droit du contentieux de l'Union européennne EC 27
DFICU13 Droit financier et fiscal approfondi 6 UE
DFIC43 Droit fiscal comparé EC 15
DFICU10 Droit fiscal comparé 4 UE
DFICU19 Droit fiscal comparé 4 UE
DFICU4 Droit fiscal comparé 4 UE
DFIB31 Droit fiscal de la famille EC 27
DAFA22 Droit fiscal des affaires 1 EC 27
DAFB22 Droit fiscal des affaires 2 EC 27
DPUC103 Droit fiscal et financier EC 15
DFIA31 Droit fiscal international et européen EC 27
DFICU14 Droit fiscal internationale et européen 6 UE
DFIC35 Droit fiscal local EC 15
DIEA21 Droit international économique EC 27
DFIDU5 Du contrôle fiscal à la résolution du litige fiscal 4 UE
DFIAU5B Elargir sa culture juridique et comptable (S1 UE5-2) 4 UE
DFIAU5A Elargir sa culture juridique et économique (S1 UE5-1) 4 UE
DFIC61 Encadrement européen de la fiscalité EC 20
DFIAU07 Enrichir les compétences pré-professionnelles (S1) 2 UE
DPUC253 Exécution financière EC 6
DFICU16 Finances et fiscalité des administrations publiques 4 UE
DFIB21 Finances locales EC 27
DFIC163 Finances locales (mutualisé avec l'IMPGT) EC 18
DFIC172 Finances publiques européennes EC 15
DFIC171 Finances sociales EC 15
DFIC161 Fiscalité et personnes publiques EC 10
DFIC51 Fiscalité et protection européenne des droits de l'homme EC 6
DFICU12 Gestion internationale 4 UE
DFIA41 Grands problèmes financiers de l'État EC 27
DFIC152 Grands problèmes fiscaux contemporains EC 15
DDIA51 Histoire du droit fiscal EC 27
DAFC244 Introduction au droit douanier EC 12
DBU013 Introduction to the English Legal Tradition EC 20
DFIAU6 Intéragir en langue étrangère (S1) 2 UE
DFIBU6A Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DFIBU6B Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DFICU7 L'encadrement supranational de la fiscalité des personnes 4 UE
DFICU5 L'encadrement supranational de la fiscalité des personnes physiques 8 UE
DFIC32 L'imposition de la fortune EC 12
DFICU3 L'imposition du patrimoine des personnes 8 UE
DFIC151 L'internationalisation des finances publiques et de la fiscalité EC 15
DFICU8 La fiscalité des échanges 4 UE
DFICU11 La lutte contre la fraude internationale 4 UE
DFID12 La mise en œuvre du contrôle et du contentieux fiscal EC 25
DFIC111 La politique de lutte contre la fraude et l'évasion fiscale EC 15
DBU016 Laboratoire de langue EC 12
DAU012 Laboratoire de langues EC 12
DFIC112 Le contrôle fiscal des opérations internationales EC 15
DFIC71 Les conventions fiscales EC 20
DFIC34 Les droits de mutation à titre onéreux EC 6
DFIC33 Les droits de succession et de donation EC 12
DFIC92 Les États, territoires et juridictions non coopératives EC 15
DFIAU1 Maitriser les fondamentaux 6 UE
DFIBU1 Maitriser les fondamentaux 6 UE
DFIAU2B Maitriser une spécialisation en droit des collectivités (S1 UE2-2) 6 UE
DFIBU2B Maitriser une spécialisation en droit des collectivités (S2 UE2-2) 6 UE
DFIAU3C Maitriser une spécialisation en droit des entreprises 6 UE
DFIBU2C Maitriser une spécialisation en droit des entreprises 6 UE
DFIBU7A Mémoire 2 UE
DFIDU11 Mémoire 26 UE
DFIDU6 Mémoire 26 UE
DFIDU13 Mémoire ou stage 26 UE
DFID101 Méthodologie EC 10
DFIC91 Planification fiscale internationale et optimisation fiscale EC 15
DFICU15 Politiques financières et fiscales 4 UE
DFIA11 Politiques fiscales EC 27
DFID11 Principes du contrôle et du contentieux fiscal EC 15
DFID51 Procédures amiables et arbitrages EC 15
DFIB11 Procédures fiscales EC 27
DSOA32 Protection sociale 1 EC 27
DFIC21 Présentation générale de l'impôt EC 6
DFIC31 Présentation générale des impôts sur le patrimoine EC 6
DFID91 Responsabilité des gestionnaires publiques EC 10
DPUD13 Responsabilité pénale et financière EC 9
DFIC22 Règles générales d'imposition des revenus EC 20
DFIC23 Régime d'imposition des revenus catégoriels EC 42
DPRA11 Régimes matrimoniaux et effets patrimoniaux du pacs EC 27
DFID31 Stage EC
DFIBU7B Stage 2 UE
DFIDU12 Stage 26 UE
DFIDU7 Stage 26 UE
DFICU9 Stratégies fiscales internationales 4 UE
DAU011 TD de langue EC 12
DBU017 TD de langues EC 12
DFIC81 TVA intracommunautaire EC 15
DFICU2 Techniques d'imposition des revenus 8 UE
DAU022 Techniques de l'insertion professionnelle EC
DFIC131 Théorie de l'impôt et du droit fiscal EC 20
DFICU1 Théorie générale de l'impôt 2 UE
DFICU6 Théorie générale de l'impôt et droit fiscal 6 UE

UE : unité d'enseignement, EC : élément constitutif (partie d'une UE),
ST : stage, PT : projet encadré, CA : unité transverse (catalogue).