AccueilMasterDroit des affairesEnseignements

Master Droit des affairesListe des enseignements de la mention

Code Nom Crédits Type Heures
Enseignements du semestre 1
DAFAU10 Compétences fondamentales en Clientèle de Professionnels 6 UE
DAFA101 Analyse financière EC 28
DAFA181 Régulation et conformité bancaire et financière EC 28
DAFAU11 Compétences Juridiques en banque et finance 4 UE
DAFA111 Droit bancaire et financier EC 28
DAFA172 Droit fiscal EC 28
DAFAU12 Compétences transversales 4 UE
DAFA121 Droit de la consommation EC 28
DAFA171 Droit de la gestion de patrimoine EC 28
DAFAU13 Compétences linguistiques 2 UE
DAFA131 TD de langue EC 24
DAFAU40 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAU022 Techniques de l'insertion professionnelle EC
DAFAU8 Compétences en conseil aux entreprises et organisation bancaire 6 UE
DAFA81 La Banque et son organisation EC 28
DAFA82 TD La Banque et son organisation EC 12
DAFAU9 Compétences en innovations et marchés financiers 6 UE
DAFA91 Fintech et marchés de capitaux EC 28
DAFA92 TD Fintech et marchés de capitaux EC 12
DAFAU15 Compétences en droit des régimes matrimoniaux 6 UE
DAFA151 Droit des régimes matrimoniaux EC 28
DAFA152 TD Droit des régimes matrimoniaux EC 12
DAFAU16 Compétences en droit des successions 6 UE
DAFA161 Droit des successions et libéralités EC 28
DAFA162 TD Droit des successions et libéralités EC 12
DAFAU17 Compétences fondamentales en gestion de patrimoine 6 UE
DAFAU18 Compétences juridiques en banque et finance 4 UE
DAFAU19 Compétences transversales 4 UE
DAFAU20 Compétences linguistiques 2 UE
DAFA201 TD de langue EC 24
DAFAU41 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU07 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU1 Maitriser les fondamanteux en droit de l'entreprise (S1) 6 UE
DAFA11 Droit spécial des sociétés EC 27
DAFA12 Atelier de Raisonnement Juridique Droit spécial des sociétés EC 12
DAFAU4 Compléter ses compétences fondamentales (S1 2 matières au choix) 4 UE
DAFA41 Contentieux économique EC 27
DAFA42 Droit bancaire EC 27
DFIA31 Droit fiscal international et européen EC 27
DNUA32 Droit du commerce électronique EC 27
DAFAU5 Elargir ses spécialisations (S1 2 matières au choix) 4 UE
DAFA51 Droit maritime et droit des transports de marchandises EC 27
DAFA52 Droit de la consommation EC 27
DIEA42 Droit de l'environnement 1 EC 27
DPRA22 Procédures civiles d'exécution EC 27
DSOA11 Contrats de travail et clauses particulières EC 27
DAFAU6 Intéragir en langue étrangère (S1) 2 UE
DAU011 TD de langue EC 12
DAU012 Laboratoire de langues EC 12
DAFAU2A UE2-1 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFA21 Droit de la concurrence EC 27
DAFA25 Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la concurrence EC 12
DAFAU2B UE2-2 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFA22 Droit fiscal des affaires 1 EC 27
DAFA26 Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1 EC 12
DAFAU2C UE2-3 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFA23 Comptabilité générale EC 27
DAFA27 Atelier de Raisonnement Juridique Comptabilité générale EC 12
DAFAU2D UE2-4 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFA24 Droit de la propriété littéraire et artistique EC 27
DAFA28 Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la propriété littéraire et artistique EC 12
DAFAU3A UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DPRA23 Théorie générale des conflits de lois EC 27
DAFAU3B UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFAU3C UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFAU3D UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFAU028 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU22 Maitriser les fondamentaux en droit de l'entreprise 6 UE
DAFAU221 Droit spécial des sociétés EC 27
DAFAU222 Atelier de raisonnement juridique Droit spécial des sociétés EC 12
DAFAU23 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU231 Droit de la concurrence EC 27
DAFAU232 Atelier de raisonnement juridique Droit de la concurrence EC 12
DAFAU24 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFAU25 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFAU26 Elargir ses spécialisations 4 UE
DAFAU27 Intéragir en langue étrangère 2 UE
DAFA271 TD de langue EC 24
DAFAU038 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU32 Maitriser les fondamentaux en droit de l'entreprise 6 UE
DAFA321 Droit spécial des sociétés EC
DAFA322 Atelier de raisonnement juridique Droit spécial des sociétés EC
DAFAU33 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFA331 Droit de la concurrence EC
DAFA332 Atelier de raisonnement juridique Droit de la concurrence EC
DAFAU34 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFA341 Théorie générale des conflits de loi EC
DAFA342 Droit de la propriété littéraire et artistique EC
DAFA343 Droit fiscal des affaires 1 EC
DAFAU35 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFA351 Droit bancaire EC
DAFA352 Droit du commerce électronique EC
DAFA353 Droit fiscal international et européen EC
DAFAU36 Elargir ses spécialisations 4 UE
DAFA361 Droit de la consommation EC
DAFA362 Contrats de travail et clauses particulière EC
DAFAU37 Intéragir en langue étrangère 2 UE
DAFA371 TD de langue EC
Enseignements du semestre 2
DAFBU14 Rapport d'activité 3 UE
DAFB141 Rapport d'activité EC
DAFBU40 Environnement bancaire du conseiller clientèle particulier 3 UE
DAFB401 Le métier de conseiller clientèle de particuliers EC 7
DAFB92 Reglementation et conformité EC 21
DAFBU41 La posture professionnelle 2 UE
DAFB411 Les techniques de ventes EC 21
DAFBU42 L'équipement du particulier 9 UE
DAFB102 Epargne monétaire EC 14
DAFB421 Compte de dépôt EC 14
DAFB422 Epargne non bancaire EC 21
DAFB423 Produits d'assurance EC 35
DAFBU43 Les besoins de financement du particulier 2 UE
DAFB112 Les financements des besoins courants EC 7
DAFB431 Le financement de l'immobilier EC 14
DAFBU44 La vie du compte 3 UE
DAFB441 La gestion des risques EC 14
DAFB442 Les réclamations/inciviltés EC 14
DAFBU45 Le développement du portefeuille 8 UE
DAFB122 Marketing bancaire EC 14
DAFB451 Développement de portefeuille EC 14
DAFB452 Rentabilité et négociation commerciale EC 21
DAFB453 Approche globale et transmission de patrimoine EC 28
DAFB151 Préparation à l'insertion professionnelle 0 UE 18
DAFB152 Travaux d'étude et de recherche 0 UE 66
DAFBU22 Rapport d'activité 3 UE
DAFB221 Rapport d'activité EC
DAFBU50 Environnement bancaire du conseiller clientèle particulier 3 UE
DAFB172 Reglementation et conformité EC 21
DAFB501 Le métier de conseiller clientèle de particuliers EC 7
DAFBU51 La posture professionnelle 2 UE
DAFB173 La posture professionnelle - Le métier de CC particuliers EC 7
DAFB511 Les techniques de vente EC 21
DAFBU52 L'équipement du particulier 8 UE
DAFB182 Epargne monétaire EC 14
DAFB521 Compte de dépôt EC 14
DAFB522 Epargne non bancaire EC 21
DAFB523 Produits d'assurance EC 35
DAFBU53 Les besoins de financement du particulier 3 UE
DAFB193 Le financement immobilier EC 14
DAFB533 Les financements des besoins courants EC 7
DAFBU54 La vie du compte 3 UE
DAFB541 La gestion des risques EC 14
DAFB542 Les réclamations /incivilités EC 14
DAFBU55 Le développement du portefeuille 8 UE
DAFB202 Marketing bancaire EC 14
DAFB551 Développement de portefeuille EC 14
DAFB552 Rentabilité et négociation commerciale EC 21
DAFB553 Approche globale et transmission de patrimoine EC 28
DAFBU1 Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises (S2) 6 UE
DAFB11 Droit des entreprises en difficulté EC 27
DAFB12 Atelier de raisonnement juridique Droit des entreprises en difficulté EC 12
DAFBU4 Compléter ses compétences fondamentales (S2 2 matières au choix) 4 UE
DAFB41 Droit financier EC 27
DAFB42 Droit du sport EC 27
DPRB21 Contentieux privé international EC 27
DSCB11 Droit pénal des affaires EC 27
DAFBU5 Elargir ses spécialisations (S2 1 matière au choix) 3 UE
DAFB51 Droit aérien et droit des transports de passagers EC 27
DAFB52 Propriété industrielle EC 27
DFIB11 Procédures fiscales EC 27
DAFBU2A UE2-1 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFB21 Droit des assurances EC 27
DAFB25 Atelier de Raisonnement Juridique Droit des assurances EC 12
DAFBU2B UE2-2 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFB22 Droit fiscal des affaires 2 EC 27
DAFB26 Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2 EC 12
DAFBU2C UE2-3 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFB23 Droit des contrats d'affaires EC 27
DAFB27 Atelier de raisonnement juridique Droit des contrats d'affaires EC 12
DAFBU2D UE2-4 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFB24 Principes d'analyse comptable et financière EC 27
DAFB28 Atelier de raisonnement juridique Principes d'analyse comptable et financière EC 12
DAFBU3A UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFB31 Droit du commerce international EC 27
DAFBU3B UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFBU3C UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFBU3D UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFBU6A Interargir en langue étrangère 3 UE
DBU014 Contract Law in the English Legal Tradition EC 40
DBU017 TD de langues EC 12
DAFBU6B Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DBU016 Laboratoire de langue EC 12
DAFBU7A Mémoire 2 UE
DAFBU7B Stage 2 UE
DAFBU23 Maitriser les fondamanteux en droit des entreprises 6 UE
DAFB231 Droit des entreprises en difficulté EC 27
DAFBU232 Atelier de raisonnement juridique : Droit des entreprises en difficulté EC 12
DAFBU24 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU241 Droit des contrats d'affaires EC 27
DAFBU242 Atelier de raisonnement juridique : Droit des contrats d'affaires EC 12
DAFBU25 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFBU26 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFBU27 Elargir ses spécialisations 3 UE
DAFBU28 Intéragir en langue étrangère 3 UE
DAFB311 Mémoire 2 UE
DAFBU312 Stage 2 UE
DAFBU33 Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises 6 UE
DAFB331 Droit des entreprises en difficulté EC
DAFB332 Atelier de raisonnement juridique Droit des entreprises en difficulté EC
DAFBU34 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFB341 Droit des contrats d'affaires EC
DAFB342 Atelier de raisonnement juridique droit des contrats d'affaires EC
DAFBU35 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFB351 Droit du commerce international EC
DAFB352 Droit des assurances EC
DAFB353 Droit fiscal des affaires 2 EC
DAFBU36 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFB361 Droit financier EC
DAFB362 Droit du sport EC
DAFB363 Droit pénal des affaires EC
DAFBU37 Elargir ses spécialisations 3 UE
DAFB371 Propriété industrielle EC
DAFB372 Procédures fiscales EC
DAFBU38 Intéragir en langue étrangère 3 UE
DAFB381 Introduction à la common law EC
DAFBU39 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFB391 Mémoire EC
Enseignements du semestre 3
DAFCU1 Droit du marché de la distribution 8 UE
DAFC11 Droit antitrust de la distribution (ententes et abus de domination) EC 22
DAFC12 Enjeux actuels des procédures antitrust EC 8
DAFC13 Actions privées et réparation des dommages concurrentiels EC 6
DAFC14 Economic Analysis of Vertical Restraints EC 6
DAFC15 Economic Analysis of Market Power EC 6
DAFC16 Droit des enquêtes de concurrence EC 6
DAFC17 Droit des concentrations EC 12
DAFCU2 Technique des contrats de distribution 8 UE
DAFC21 Les principales clauses des contrats de distribution EC 15
DAFC22 Techniques contractuelles des réseaux de franchise EC 6
DAFC23 Techniques contractuelles des réseaux de distribution sélective EC 6
DAFC24 Techniques contractuelles des réseaux de distribution exclusive EC 6
DAFC25 Distribution et relations de travail EC 9
DAFC26 La commission affiliation EC 3
DAFC27 L'agence commerciale EC 6
DAFCU3 Réglementation des pratiques commerciales 6 UE
DAFC31 Le droit des pratiques restrictives EC 15
DAFC32 Droit de la concurrence déloyale et du parasitisme EC 12
DAFC33 Procédure des pratiques restrictives EC 6
DAFC34 Le droit de la négociation commerciale EC 6
DAFC35 Pratique de la rupture brutale des relations établies EC 4
DAFC351 Droit des signes distinctifs EC 12
DAFC36 Unfair Terms and Negociation of Distribution Contracts EC 4
DAFCU4 Environnement international de la distribution 6 UE
DAFC41 International Competition Law EC 12
DAFC42 Droit international privé de la distribution EC 7
DAFC43 Aspects internationaux des contrats de distribution EC 6
DAFC91 International Arbitration Law EC 15
DAFCU5 Anglais juridique 2 UE
DAFC51 Séminaire d'anglais EC 20
DAFCU6 L'entreprise internationale en formation 8 UE
DAFC441 Le gouvernement d'entreprise dans un contexte international EC 6
DAFC444 La société européenne EC 6
DAFC61 Droit international des sociétés EC 15
DAFC62 Le choix de l'implantation à l'étranger EC 4
DAFC63 Les groupes de sociétés dans un contexte international EC 3
DAFC64 Pratique internationale des joint-ventures EC 3
DAFC65 Fusions internationales EC 5
DAFC66 Aspects internationaux des pactes d'actionnaires EC 5
DAFC67 Droit international du travail EC 15
DAFC68 La fiscalité internationale de l'entreprise EC 11
DAFC69 La fiscalité internationale des dirigeants EC 7
DAFCU7 L'entreprise internationale contractante 8 UE
DAFC70 Droit des contrats internationaux EC 15
DAFC71 Négociation des contrats internationaux EC 4
DAFC72 Anglo-American Contract Law EC 9
DAFC73 Rédaction et interprétation des contrats anglo-américains EC 3
DAFC74 La vente internationale EC 9
DAFC75 La distribution internationale EC 7
DAFC76 Aspects internationaux du commerce électronique EC 6
DAFC77 Procurement Contracts EC 3
DAFC78 Contrats de projets industriels EC 3
DAFC79 Les garanties du commerce international EC 3
DAFC80 La lutte contre la corruption dans les marchés internationaux EC 3
DAFCU8 L'entreprise internationale sur le marché 6 UE
DAFC613 European & International IP Law EC 12
DAFC81 L'OMC EC 3
DAFC82 Le règlement des différends devant l'ORD EC 3
DAFC83 L'entreprise et les douanes EC 3
DAFC84 La réglementation des investissements étrangers EC 3
DAFC85 Droit interne et européen de la concurrence EC 8
DAFC86 Droit international et européen de la PI: étude de cas EC 3
DAFC87 La protection des données dans un contexte international EC 3
DAFC88 Droit international des marques EC 5
DAFC89 Pratique européenne des brevets EC 3
DAFCU9 L'entreprise internationale en conflit 8 UE
DAFC92 Les conflits de lois et de juridictions en matière civile et commerciale EC 15
DAFC93 Transaction et médiation internationales EC 3
DAFC94 Contentieux de la vente internationale EC 3
DAFC95 Contentieux international des investissements EC 3
DAFC96 Séminaire d'actualisation EC 10
DAFC97 Trial Techniques in Common Law Countries EC 8
DAFC98 Drafting Pleadings and Memoranda EC 3
DAFC99 Les faillites internationales EC 6
DAFCU10 Structure générale de l'entreprise au Japon 4 UE
DAFC101 Structure générale de l'entreprise au Japon EC 40
DAFCU11 L'entreprise internationale en conflit 4 UE
DAFCU12 Langues 6 UE 60
DAFCU13 Les acteurs du sport 8 UE
DAFC1311 Les associations sportives EC 6
DAFC1312 La fiscalité des associations sportives EC 6
DAFC1313 Le sportif : statut social EC 15
DAFC1315 Le sportif : fiscalité personnelle EC 6
DAFC1317 La fiscalité des intermédiaires du sport EC 3
DAFC1318 Les médecins du sport EC 3
DAFC1319 Le pouvoir normatif des fédérations sportives EC 6
DAFC1320 Le sportif de haut niveau EC 3
DAFC1322 La fiscalité des sociétés sportives EC 9
DAFC1323 Les nationalités du sport EC 6
DAFC1324 Les lois du sport : valeur juridique des normes sportives EC 6
DAFC1325 L’exploitation de l'image du sportif professionnel EC 6
DAFC1326 Les agents sportifs EC 6
DAFC1327 Négociations collectives dans l'entreprise EC 3
DAFC1328 Statut juridique des arbitres de terrain EC 3
DAFC1329 Le rôle du service juridique dans une fédération EC 3
DAFC1330 La rupture du CDD EC 3
DAFC1331 La convention collective nationale du sport EC 3
DAFC1332 L'avocat mandataire de sportifs EC 3
DAFC1333 La pratique du métier d'agent sportif EC 3
DAFC1334 Sécurité sociale EC 3
DAFC1335 Le recrutement de joueurs de football EC 3
DAFC1336 Council of Europe and international sport conventions EC 3
DAFC1337 Pratiques du droit social EC 3
DAFC1338 Dialogue social EC 3
DAFC1339 La protection des données personnelles EC 3
DAFC1525 Libre circulation des sportifs EC 3
DAFCU14 Le management du sport 4 UE
DAFC1411 Stratégies des organisations sportives EC 15
DAFC1412 Introduction au marketing sportif EC 6
DAFC1413 Coaching personnel EC 18
DAFCU15 Le financement du sport 8 UE
DAFC1511 Le financement public : (Subventions et gestion des équipements sportifs) EC 6
DAFC1512 Mécénat et fondation d’entreprise EC 6
DAFC1513 La gestion juridique des marques du sport EC 9
DAFC1514 La protection de l’innovation technique EC 3
DAFC1515 Ingénierie sociétaire restructurations de clubs sportifs EC 6
DAFC1516 Les contrats conclus avec les spectateurs. – La billetterie EC 3
DAFC1517 Les opérations de prêt et de transfert des sportifs EC 6
DAFC1518 Introduction au droit des contrats EC 3
DAFC1519 Pratique contractuelle des acteurs du spectacle sportif EC 9
DAFC1520 Pratique contractuelle des acteurs du spectacle sportif EC 12
DAFC1521 Droit de la concurrence et entreprise sportive EC 6
DAFC1522 La propriété du spectacle sportif. Le droit à l'information EC 3
DAFC1523 Les contrats de parrainage EC 6
DAFC1524 Le lobbying en matière sportive EC 3
DAFC1526 Gestion de patrimoine EC 6
DAFC1527 Grandes problématiques juridiques du football européen EC 6
DAFC1528 Financement et exploitation des enceintes sportives EC 6
DAFC1529 La fiscalité du droit à l'image EC 3
DAFC1530 Le transfert des joueurs EC 3
DAFC1531 L'e-ticketing EC 3
DAFC1532 Les instances du football EC 3
DAFC1533 Les droits audiovisuels, aspects contractuels EC 3
DAFC1534 Les droits audiovisuels, aspects droit de la concurrence EC 3
DAFC1535 Fiducie et sport EC 3
DAFC1536 Aspects pratiques des contrats de sponsoring EC 3
DAFCU16 L'organisation des évènements et manifestations sportives 6 UE
DAFC1611 La sécurité des compétitions EC 3
DAFC1612 Les sociétés sportives EC 12
DAFC1613 Aspects juridiques des sports mécaniques EC 3
DAFC1614 Le contentieux relatif aux compétitions EC 9
DAFC1615 La responsabilité administrative en matière sportive EC 3
DAFC1616 La responsabilité civile en matière sportive EC 6
DAFC1617 Les assurances des acteurs du sport EC 3
DAFC1618 Pratique des assurances sportives EC 3
DAFC1619 Les paris sportifs EC 6
DAFC1620 Le traitement du dopage EC 6
DAFC1621 Les responsabilités spéciales en matière de sport EC 6
DAFC1622 Aspects pratiques des assurances sportives EC 3
DAFC1623 Le contrat des sports mécaniques EC 3
DAFC1624 Sport et droit du marché intérieur EC 6
DAFC1625 L'e-sport EC 3
DAFC1626 L'accès des sportifs à la compétition EC 3
DAFC1627 L'organisation d'une manifestation sportive internationale EC 6
DAFC1628 Propriétés olympiques EC 3
DAFCU17 La justice du sport 4 UE
DAFC1711 Le contentieux disciplinaire. La conciliation devant le CNOSF EC 3
DAFC1712 Le contentieux disciplinaire. Cas pratique EC 6
DAFC1713 Le TAS EC 6
DAFC1714 Initiation à l’arbitrage EC 6
DAFC1715 Le traitement des contentieux sportifs par le CNOSF EC 6
DAFC1716 Les enjeux pratiques des contentieux prud’homaux en matière sportive EC 6
DAFC1718 La jurisprudence du TAS en matière de dopage et de transferts de footballeurs EC 9
DAFC1719 La pratique de l'avocat devant le TAS EC 6
DAFC1720 Sports et droits fondamentaux EC 3
DAFCU18 Relations économiques internes et européennes 6 UE
DAFC181 Droit français et européen des contrats EC 18
DAFC182 Concurrence et pratiques commerciales EC 18
DAFCU19 Structures et biens attachés à une activité économique 6 UE
DAFC191 Droit des sociétés EC 18
DAFC192 Droit de la propriété intellectuelle EC 18
DAFCU20 Relations économiques internationales 6 UE
DAFC201 Droit du commerce international EC 18
DAFC202 Droit de l'arbitrage international EC 18
DAFCU21 Difficultés propres aux activités économiques 6 UE
DAFC211 Droit de la responsabilité des activités économiques EC 18
DAFC212 Droit des entreprises en difficulté EC 18
DAFCU22 Séminaires de recherche 6 UE
DAFC221 Atelier de contentieux devant les autorités de régulation économique EC 18
DAFC222 Atelier de contentieux arbitral EC 18
DAFCU23 Fiscalité de l'entreprise 8 UE
DAFC231 Fiscalité approfondie des sociétés EC 24
DAFC232 Etudes de cas (Intégration fiscale/TVA) EC 15
DAFC233 Distribution de bénéfice EC 6
DAFC234 La fiscalité des restructurations d'entreprise EC 6
DAFC235 Les impôts différés EC 6
DAFC236 La fiscalité des LBO EC 6
DAFC237 La fiscalité du Patrimoine de l'entreprise EC 6
DAFCU24 Fiscalité internationale et européenne 8 UE
DAFC241 Droit fiscal international EC 12
DAFC242 Fiscalité de l'entreprise et droit de l'Union Européenne EC 12
DAFC243 La TVA en Europe EC 6
DAFC244 Introduction au droit douanier EC 12
DAFC245 Etude de cas (Prix de transfert/Fiscalité internationale/Fiscalité américaine) EC 18
DAFC246 Acquisitions internationales & structuring EC 3
DAFCU25 Fiscalité immobilière et patrimoniale et procédure fiscale 6 UE
DAFC251 Fiscalité immobilière EC 12
DAFC252 Plus-values sur titres et Exit Tax EC 6
DAFC253 ISF EC 12
DAFC254 Les procédures fiscales (Présentation générale/Etude de cas) EC 15
DAFCU26 L'entreprise et le droit des sociétés 8 UE
DAFC261 La société par actions simplifiée et les groupes de sociétés EC 12
DAFC262 Les dirigeants sociaux EC 9
DAFC263 Pratique sociétaire EC 9
DAFC264 Les cessions de titres et opérations du capital social EC 9
DAFC265 Les apports partiels d'actifs et fusions de sociétés EC 6
DAFC266 Les baux commerciaux et opérations sur fonds de commerce EC 12
DAFCU27 Droit aérien 8 UE
DAFC271 Droit aérien général EC 60
DAFC272 Sécurité et sûreté du transport aérien EC 15
DAFCU28 Contrat de transport aérien 8 UE
DAFC281 Droit aérien : cadre juridique international du transport aérien EC 30
DAFC282 Droit aérien : acteurs juridiques du transport aérien EC 30
DAFC664 La commission de transport EC 4
DAFC702 Le forfait touristique EC 3
DAFCU29 Economie du transport aérien 6 UE
DAFC291 Géographie du transport aérien EC 18
DAFC292 Economie du transport aérien EC 24
DAFCU30 Gestion du transport aérien 8 UE
DAFC301 Gestion des aéroports EC 30
DAFC302 Gestion des compagnies aériennes EC 30
DAFC303 Tourisme, marketing EC 6
DAFC672 Finance EC 10
DAFCU31 Droit rural 4 UE
DAFC311 L’activité agricole EC 12
DAFC312 Le bail rural EC 3
DAFC313 Le foncier agricole et la protection de l'environnement EC 9
DAFCU32 Droit de l’entreprise agricole 6 UE
DAFC321 L'entreprise agricole individuelle et familiale EC 9
DAFC322 Les sociétés agricoles EC 14
DAFC323 Sociétés civiles et sociétés de financement EC 6
DAFC324 Les coopératives EC 13
DAFC325 Les salariés de l’entreprise agricole EC 3
DAFCU33 Contrats de l'entreprise agricole 4 UE
DAFC331 Cadre juridique des relations commerciales EC 5
DAFC332 Pratique du bail rural EC 5
DAFC333 Contrats de commercialisation et de distribution EC 10
DAFC334 Pratique des contrats EC 10
DAFC335 Contrats de service EC 5
DAFCU34 Droit agricole communautaire et commerce international des produits agricoles 4 UE
DAFC341 Droit Communautaire EC 10
DAFC342 Droit du commerce international des produits agricoles EC 5
DAFC343 Produits spécifiques ( spiritueux, huile d'olive, fromages) EC 13
DAFCU35 Protection des produits de qualité et de la réputation de l'entreprise 6 UE
DAFC352 Droit des indications géographiques EC 12
DAFC353 Innovations vertes, brevets et COV EC 6
DAFC354 Labels et signes de qualité et droit de la consommation EC 10
DAFCU38 Anglais 2 UE 12
DAFCU36 Droit de la vigne et du vin 4 UE
DAFC361 Règlementation vitivinicole EC 10
DAFC362 Etiquetage et Publicité sur les produits vitivinicoles et les spiritueux EC 10
DAFC363 Fraudes sur le vin EC 10
DAFC364 Œnologie et Oenotourisme EC 10
DAFCU37 Droit des affaires approfondi 4 UE
DAFC371 Fiscalité et compabilité de l'entreprise agricole EC 10
DAFC372 Transmission de l’entreprise agricole EC 10
DAFC373 Les procédures collectives agricoles EC 6
DAFCU84 Maîtrise des enjeux et des risques environnementaux 6 UE
DAFC841 Droit international et européen de l’environnement EC 12
DAFC842 Droit des contrats et environnement : Cession d’entreprise et risque environnemental EC 4
DAFC843 Droit des contrats et environnement : Cession d’entreprise et risque environnemental EC 2
DAFC844 Entreprise en difficulté et environnement EC 4
DAFC845 Droit de la propriété intellectuelle et environnement EC 6
DAFC846 Droit immobilier et environnement EC 15
DAFC847 Droit des contrats et environnement:: Maîtrise de la technique contractuelle EC 12
DAFC848 Cession d’entreprise et risque environnemental EC 2
DAFC849 Economie circulaire EC 3
DAFCU85 Prévention et maîtrise des pollutions et nuisances industrielles 6 UE
DAFC851 Droit des installations classées pour la protection de l’environnement : Régime juridique des ICPE EC 12
DAFC8510 Droit de l'énergie EC 6
DAFC852 Protection de la biodiversité et compensation écologique EC 3
DAFC853 Régime juridique des déchets industriels EC 5
DAFC854 Droit de la protection des sols EC 6
DAFC855 Droit de l’eau :Gestion et police de l’eau EC 10
DAFC856 Droit de l’eau : Cadre juridique des services d’eau EC 4
DAFC857 Droit de l’eau :Préservation de la qualité des eaux de baignade EC 3
DAFC858 Initiation aux sciences de l’environnement : Introduction à l’écologie EC 3
DAFC859 Initiation aux sciences de l’environnement :Risque sanitaire et toxicologie EC 3
DAFCU86 Prévention et maîtrise des risques sociaux 6 UE
DAFC861 Santé et Sécurité au travail :Droit de la sécurité au travail EC 27
DAFC862 Santé et Sécurité au travail :Sécurité des ERP et accessibilité aux handicapés EC 5
DAFC863 Santé et Sécurité au travail :Prévention du risque dans l’entreprise EC 5
DAFC864 Santé et Sécurité au travail : Fiche de donnée sécurité EC 3
DAFC865 Respect des droits sociaux fondamentaux EC 6
DAFC866 Relations sociales dans l'entreprise EC 4
DAFC867 Performance sociale et RSE EC 4
DAFCU87 Prévention et maîtrise des risques sanitaires et sécuritaires 6 UE
DAFC871 Sécurité et qualité des produits et des services et protection des consommateurs EC 21
DAFC872 Droit des substances chimiques dangereuses EC 12
DAFC873 Principes et exigences de la démarche qualité :Présentation générale de la démarche qualité et des principaux référentiels qualité (ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001) EC 6
DAFC874 Principes et exigences de la démarche qualité :Présentation générale de la démarche qualité et des principaux référentiels qualité (ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001) EC 6
DAFC875 Principes et exigences de la démarche qualité : Mise en œuvre d’un système de management intégré (SMI) à la Société du Canal de Provence EC 3
DAFC877 Développement durable et management durable EC 6
DAFCU88 Prévention et résolution des conflits 6 UE
DAFC881 Contentieux civil et atteintes à l’environnement EC 18
DAFC882 Droit pénal de l’environnement EC 9
DAFC883 Défauts de conformité et de sécurité et risque pénal EC 6
DAFC884 Processus amiables de résolution des conflits EC 12
DAFC886 Contentieux administratif et atteintes à l’environnement EC 12
DAFCU39 Droit commun des sociétés 6 UE
DAFC391 Naissance vie et dissolution EC 10
DAFC392 Restructurations EC 6
DAFC393 Associés EC 10
DAFC394 Dirigeants EC 15
DAFC395 Cession de droits sociaux EC 6
DAFCU40 Droit spécial des sociétés 6 UE
DAFC401 Choix la forme sociétaire EC 15
DAFC402 SAS EC 6
DAFC403 Sociétés des PL EC 5
DAFC404 SCI EC 3
DAFC405 Sociétés de l'ESS EC 6
DAFC406 Couple, famille et sociétés EC 6
DAFC407 Sociétés et baux commerciaux EC 5
DAFCU41 Analyse financière 3 UE
DAFC411 Compta générale et analyse financière EC 22
DAFC412 Evaluation de sociétés EC 3
DAFCU42 Droit social et sociétés 2 UE
DAFC421 Modification du contrat de travail EC 3
DAFC422 Transfert d'entreprise EC 4
DAFC423 Comité d'entreprise EC 3
DAFC424 Intéressement des salariés au capital EC 3
DAFC425 Licenciement économique EC 4
DAFCU43 Ingénierie et montages sociétaires 4 UE
DAFC431 Pactes extrastatutaires EC 9
DAFC432 Contract management et SPA EC 6
DAFC433 Restructuring et retournement EC 12
DAFC434 Actualités de l'ingénierie contractuelle et sociétaire EC 10
DAFCU44 Environnement européen et international des sociétés 6 UE
DAFC442 Trust et fiducie EC 5
DAFC443 International financial law EC 3
DAFC445 Common law / corporate law EC 6
DAFCU45 Anglais juridique 3 UE 24
DAFCU46 Droit chinois général 6 UE
DAFC461 Introduction général au droit chinois EC 22
DAFC462 Règlement des différends en Chine EC 15
DAFCU47 Droit chinois des relations économiques de l'entreprise 4 UE
DAFC471 Droit chinois des contrats EC 15
DAFC472 Droit chinois de la concurrence EC 12
DAFCU48 Droit chinois des sociétés et investissement étranger en chine 4 UE
DAFC481 Droit chinois des sociétés et implantation des entreprises étrangères en Chine EC 15
DAFC482 Protection des droits de propriété intellectuelle en Chine EC 15
DAFCU49 Fiscalité des entreprises en Chine 2 UE
DAFC491 Droit fiscal des affaires chinois EC 15
DAFCU50 Economie chinoise 3 UE
DAFC501 Mondialisation et économie chinoise EC 18
DAFCU51 Société et culture chinoise 3 UE
DAFC511 Culture chinoise et communication interculturelle EC 18
DAFCU52 Langues étrangères 8 UE
DAFC521 Chinois EC 36
DAFC522 Anglais EC 18
DAFC523 Vocabulaire juridique chinois EC 18
DAFCU53 Droit bancaire 6 UE
DAFC531 Droit de la banque EC 18
DAFC532 Droit du contentieux bancaire EC 18
DAFCU54 Analyse juridique et financière de l'entreprise 6 UE
DAFC541 Risques juridiques et conseil au professionnel EC 18
DAFC542 Risques financiers et analyse de l'entreprise EC 18
DAFCU55 Finance internationale et banque universelle 6 UE
DAFC551 Le système monétaire international et son évolution EC 18
DAFC552 Les banques et la mondialisation financière EC 18
DAFCU56 Communication bancaire 2 UE
DAFC561 Outils de communication bancaires EC 12
DAFCU57 Anglais 2 UE
DAFC571 Anglais bancaire EC 12
DAFCU58 Projets tutorés 8 UE
DAFC581 Projets tutorés EC 48
DAFCU59 Méthodologie 4 UE
DAFC591 Coaching (3h en 3 groupes + 1 heure collective) EC 10
DNUC11 Initiation aux procédés techniques des médias et des créations numériques EC 24
DAFCU60 Protection de l'innovation et constitution du capital intellectuel 8 UE
DAFC601 Droit des marques approfondi EC 8
DAFC602 Atelier pratique de droit des marques EC 9
DAFC603 Droit de la personnalité, droit au nom, notoriété EC 6
DAFC604 Droit des brevets et secret des affaires EC 15
DAFC605 Droit des dessins et modèles EC 6
DAFC606 Droit d'auteur à l'ère numérique EC 15
DAFCU61 Stratégie de protection internationale 4 UE
DAFC611 European & International Trademarks EC 12
DAFC612 European & International Patents EC 10
DAFC614 European & International IP Framework workshop EC 3
DAFCU62 PI & Pratiques contractuelles 6 UE
DAFC621 Contrats de brevets et transfert de technologie EC 10
DAFC622 Atelier de contrats de brevets EC 5
DAFC623 Contrats de marques. Licensing EC 8
DAFC624 Contrats de dessins et modèles EC 8
DAFC625 Contrats du numérique EC 10
DAFC626 Contrats de la PLA EC 15
DAFCU63 Pratiques de valorisation 8 UE
DAFC631 Fiscalité de la PI EC 20
DAFC632 Opérations sociétaires, procédures collectives & Titrisation EC 15
DAFC633 Valorisation de la recherche publique, open data, licences libres EC 14
DAFC634 Droit de la concurrence EC 10
DAFCU64 Droit maritime 8 UE
DAFC641 Droit maritime général EC 40
DAFC642 Droit de l'exploitation des ressources marines et des activités offshores EC 20
DAFC643 Sécurité et sureté maritime EC 20
DAFCU65 Contrats maritimes 8 UE
DAFC651 Affrètements du navire, Contrat de transport maritime (marchandise et passagers) EC 40
DAFC652 Gestion du contentieux du transport maritime EC 15
DAFC653 Gestion des avaries communes EC 6
DAFC654 Gestion du contentieux de la plaisance EC 9
DAFC655 Le transport de marchandises dangereuses EC 4
DAFC656 Droit international privé appliqué au transport EC 3
DAFCU66 Transport maritime dans la supply chain 6 UE
DAFC661 Transport maritime et pré et post acheminements terrestres EC 20
DAFC662 Gouvernance et partenariats portuaires EC 20
DAFC663 Droit douanier: pratique du passage en douane, gestion du contentieux et du risque douanier EC 12
DAFC665 Le contrat de transport multimodal EC 4
DAFCU67 Management et marché du transport maritime 8 UE
DAFC671 Management appliqué aux transports : stratégie, organisation, finance, marketing, ressources humaines EC 30
DAFC673 Economie et géographie du transport maritime EC 15
DAFC674 Exploitation nautique et commerciale du navire EC 15
DAFC675 Concurrence et transports EC 5
DAFC676 Concurrence et transports maritime EC 5
DAFCU68 Organisation, marchés, moyens et infrastructures des transports terrestres 8 UE
DAFC681 Transports routiers (marchandises et voyageurs) EC 15
DAFC682 Transports ferroviaires (marchandises et voyageurs) EC 15
DAFC683 Transports fluviaux EC 15
DAFC684 Concurrence et transports terrestres EC 5
DAFC685 Organisation des transports collectifs de voyageurs EC 18
DAFC686 La délegation de service public EC 7
DAFCU69 Contrats de transports 8 UE
DAFC691 Transports de marchandises EC 38
DAFC692 Transports de voyageurs EC 20
DAFC693 Gestion du contentieux transports EC 15
DAFCU70 Les transports terrestres dans la supply chain 6 UE
DAFC701 Transports terrestres et acheminement maritime EC 20
DAFC703 Intermodalité et transports de voyageurs EC 3
DAFC704 Le contrat de prestations logistiques EC 4
DAFC705 Land transports and port interface EC 10
DAFCU71 Management des transports terrestres et de la supply chain 8 UE
DAFC711 Management de la chaîne logistique EC 15
DAFC712 Economie des transports terrestres EC 6
DAFC713 Exploitation opérationnelle et commerciale des transports terrestres EC 15
DAFCU72 Le contrat d'assurance 8 UE
DAFC721 La formation du contrat d'assurance EC 30
DAFC722 L'exécution du contrat d'assurance EC 30
DAFC723 Introduction à l'assurance EC 8
DAFCU73 Assurances de dommages 8 UE
DAFC731 Assurance de dommages de l'entreprise EC 24
DAFC732 Assurance de responsabilité de l'entreprise EC 8
DAFC733 Le contrat MRH (pris en charge par le CFA) EC 10
DAFC735 Assurance automobile (pris en chage par le CFA) EC 10
DAFCU74 Assurances des risques spéciaux 8 UE
DAFC741 Assurance-construction (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFC743 Assurances des professionnels de santé EC 10
DAFC744 Assurance de protection juridique EC 10
DAFC745 Assurance-emprunteur EC 15
DAFC746 Innovation technologique et transformations digitales: impacts sur la distribution d'assurance EC 10
DAFCU75 Procédures de règlement des dommages 6 UE
DAFC751 Evaluation et indemnisation des préjudices matériels et corporels EC 20
DAFC754 Fonds de garantie santé EC 5
DAFC755 Fonds de garantie des assurances de dommages EC 8
DAFC756 FGTI EC 3
DAFCU76 Droit bancaire 3 UE
DAFC761 Responsabilité du banquier EC 7
DAFC762 Conformité bancaire (2) EC 10
DAFC763 Finance durable et RSE EC 13
DAFCU77 Droit du crédit aux particuliers 3 UE
DAFC771 Le crédit aux particuliers et le surendettement EC 20
DAFC772 Les garanties bancaires et financières EC 10
DAFCU78 Droit du crédit aux entreprises 3 UE
DAFC781 Le crédit aux entreprises EC 20
DAFC782 Crédit et procédures collectives EC 10
DAFCU79 Fondamentaux en gestion de patrimoine 6 UE
DAFC791 Fiscalité du patrimoine EC 20
DAFC792 Régimes matrimoniaux, successions et libéralités EC 7
DAFC793 Séminaire de stratégie patrimoniale EC 14
DAFC794 Montage de reprise et de financement des sociétés EC 19
DAFCU80 Expertise et ingénierie patrimoniale 8 UE
DAFC801 Stratégie familiale et optimisation patrimoniale EC 17
DAFC802 Stratégie patrimoniale d'entreprise EC 14
DAFC803 Assurance-vie, stratégie patrimoniale, optimisation fiscale EC 31
DAFC804 Produits d'épargne, de retraite, SCPI et OPCI, optimisation fiscale EC 14
DAFC805 Stratégies patrimoniales internationales EC 4
DAFCU81 Fondamentaux des marchés financiers 4 UE
DAFC811 Economie générale des marchés financiers EC 14
DAFC812 Economie bancaire EC 6
DAFC813 Droit des marchés financiers EC 20
DAFCU82 Pratique financière 3 UE
DAFC821 La gestion de portefeuille EC 14
DAFC822 Diagnostic financier de l'entreprise EC 16
DAFC831 Préparation au recrutement et projet professionnel 0 UE 21
DAFC832 Initiation à la recherche d'emploi 0 UE 7
DAFC833 Methodologie de la recherche 0 UE 10
DAFC834 Les SCI en gestion de patrimoine 0 UE 14
DAFC835 Analyse bancaire de l'entreprise 0 UE 7
DAFC836 L'analyse globale du patrimoine par la pratique 0 UE 7
DAECU1 Cadre général du droit des entreprises en difficulté 8 UE
DAEC11 Enseignements fondamentaux sur le droit des procédures collectives EC 29
DAEC12 Les aspects procéduraux EC 9
DAEC13 Les aspects répressifs EC 3
DAEC14 Les aspects environnementaux EC 2
DAEC15 Les aspects internationaux et comparé EC 9
DAECU2 Gestion opérationnelle des difficultés des entreprises 4 UE
DAEC21 Les outils nécessaires à l'appréhension et à la gestion des difficultés EC 23
DAEC22 Les techniques de restructuration d'entreprises en difficulté EC 17
DAECU3 Les acteurs des entreprises en difficulté 4 UE
DAEC31 Les débiteurs, dirigeants et associés EC 24
DAEC32 Les organes de la procédure EC 8
DAEC33 Droit professionnel des administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires EC 8
DAECU4 Les partenaires des entreprises en difficulté 4 UE
DAEC41 Les créanciers EC 8
DAEC42 Les cocontractants EC 8
DAEC43 Les fournisseurs de crédit EC 8
DAEC44 Les garants EC 8
DAEC45 Les salariés EC 8
DAECU5 Pratiques Professionnelles 8 UE
DAEC51 Mise en situations professionnelles EC 20
DAEC52 Séminaires d'actualité EC 15
DAEC53 Travail de recherche personnel encadré EC 24
DAEC54 Les missions civiles EC 6
DAECU6 Langue étrangère 2 UE
DAEC61 Anglais des procédures d'insolvabilité EC 15
Enseignements du semestre 4
DAFDU1 Pratique du droit de la concurrence et de la distribution 6 UE
DAFD11 Pratique de la franchise EC 6
DAFD12 Pratique de la distribution sélective EC 6
DAFD13 Management juridique et Contract Management EC 10
DAFD14 Exclusive Distribution Contracts in Practice EC 6
DAFD15 Pratique du droit des ententes EC 6
DAFD16 Pratique des abus de domination EC 6
DAFD17 Pratique contemporaine des concentrations EC 6
DAFD18 Problèmes actuels des enquêtes de concurrence EC 6
DAFD19 Actualité du droit de la distribution et de la concurrence EC 8
DAFDU2 Environnement numérique et médias de la distirbution 6 UE
DAFD21 Réglementation de la publicité commerciale EC 6
DAFD22 Pratique de la distribution en ligne EC 10
DAFD23 Pratique de la publicité en ligne et des comparateurs de prix EC 6
DAFD381 Distribution in Digital Economy EC 8
DAFD383 Distribution in Digital Economy Workshop EC 6
DAFDU3 Rapport de recherche 4 UE
DAFDU4 Stage 14 UE
DAFDU5 Mémoire 26 UE
DAFDU6 Rapport de recherche 4 UE
DAFDU26 Préparation à l'insertion professionnelle 6 UE
DAFD61 Anglais EC 32
DAFD62 Analyse financière EC 15
DAFDU7 Stage 24 UE
DAFDU10 Fiscalité et finances 4 UE 24
DAFDU11 Stage 18 UE
DAFDU8 Droit de l'entreprise 4 UE 24
DAFDU9 Droit de la concurrence 4 UE 24
DAFDU12 Stage 30 UE
DAFDU13 Mémoire de recherche 30 UE
DAFDU14 Droit des relations économiques de l'entreprise 8 UE
DAFD141 Les obligations EC 12
DAFD142 Techniques contractuelles (droit des obligations) EC 9
DAFD143 Techniques contractuelles (Sûretés personnelle) EC 6
DAFD144 Technique de rédaction de contrats EC 6
DAFD145 Droit de la concurrence interne et communautaire EC 18
DAFD146 Arbitrage international ou financements internationaux EC 6
DAFD147 Droit des entreprises en difficultés EC 9
DAFD148 Droit de la propriété intellectuelle EC 6
DAFDU15 DROIT DES RELATIONS SOCIALES DE L'ENTREPRISE 2 UE
DAFD151 Le contrat de travail EC 6
DAFD152 La rupture du contrat de travail et l'inaptitude du salarié EC 6
DAFD153 Les questions sociales dans les groupes de sociétés EC 3
DAFD154 Le licenciement économique EC 6
DAFDU16 COMPTABILITÉ ET INFORMATIQUE 6 UE
DAFD161 Comptabilité générale EC 40
DAFD162 Informatique EC 12
DAFDU17 ANGLAIS 8 UE
DAFD171 Cours d'Anglais EC 70
DAFDU20 Stage 6 UE
DAFD201 Stage EC
DAFD202 Apprentissage EC
DAFD181 SEMINAIRES D ACTUALITE 0 UE 12
DAFD182 Droit Comparé (voyages d'études) 0 UE
DAFD191 Séminaire 0 UE 8
DAFDU21 Ressources humaines 4 UE
DAFD211 Droit social aérien EC 15
DAFD212 Ressources humaines, communication et développement personnel EC 19
DAFDU59 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 18 UE
DAFD591 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFDU60 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 8 UE
DAFDU23 Méthodologie et Insertion professionnelle 3 UE
DAFD231 Techniques de recherche d’emploi EC 6
DAFD232 Méthodologie du travail en équipe EC 10
DAFD391 Initiation à la recherche EC 12
DAFDU24 Mémoire 15 UE
DAFDU25 Stage 12 UE
DAFDU61 Les aspects fondamentaux de la RSE 8 UE
DAFD611 La valeur normative de la RSE EC 24
DAFD612 RSE et droits de l’homme EC 6
DAFD613 RSE et politiques territoriales EC 6
DAFD614 Les modèles étrangers de gouvernance durable EC 3
DAFD615 Origines et évolution de la RSE dans les systèmes juridiques internationaux et européens EC 3
DAFD616 Compliance et lutte contre la corruption EC 12
DAFD617 Finance durable EC 6
DAFDU62 Alternance et projets tuteurés 14 UE
DAFD622 Travaux individuels et/ou collectifs EC
DAFD628 Mémoire 0 EC
DAFDU63 Les outils d'élaboration et de conduite d'une stratégie RSE 8 UE
DAFD631 Marchés publics et RSE EC 12
DAFD632 Contract management EC 9
DAFD633 Fiscalité et RSE EC 9
DAFD634 Elaboration et mise en œuvre d’une stratégie RSE EC 6
DAFD635 Elaboration et mise en œuvre d’une stratégie RSE EC 6
DAFD636 Elaboration et mise en œuvre d’un plan de vigilance EC 6
DAFD637 Evaluation de la stratégie RSE : audits sociaux EC 3
DAFD638 Evaluation de la stratégie RSE : audits environnementaux EC 3
DAFD639 Elaboration de la déclaration de performance extra-financière EC 6
DAFD621 Méthodologie UE 10
DAFD623 Séminaire professionnalisant – Techniques de recherche d’emploi UE 12
DAFD624 Séminaire professionnalisant – Simulation entretien UE 6
DAFD625 Séminaire professionnalisant – Techniques de recherche d’emploi - Ateliers CV + LM UE 6
DAFD626 Séminaire professionnalisant – Compétences socio-relationnelles et management responsable UE 12
DAFD627 Travaux individuels et/ou collectifs UE 10
DAFDU27 Financement des structures 6 UE
DAFD271 Cas pratique private equity EC 6
DAFD272 Cas pratique financement structuré EC 6
DAFD273 Fondamentaux du droit financier EC 10
DAFD274 Moyens de financement hors marché EC 10
DAFD275 Fonds d'investissement EC 6
DAFD276 OPA OPE EC 6
DAFD277 Droit boursier + différentes formes de LBO EC 12
DAFDU65 Fiscalité des sociétés 6 UE
DAFD261 Fiscalité interne EC 15
DAFD262 Fiscalité des groupes et restructuations EC 15
DAFD263 Distribution des bénéfices EC 3
DAFD264 Fiscalité des cessions de titres EC 3
DAFD265 Contentieux fiscal EC 4
DAFD266 Fiscalité de l'apport en société EC 3
DAFD267 Fiscalité américaine et internationale EC 6
DAFDU28 Mémoire 18 UE
DAFDU29 Stage 18 UE
DAFDU30 Droit chinois des relations sociales de l'entreprise en Chine 2 UE
DAFD301 Droit du travail et protection sociale en Chine EC 15
DAFDU31 Langues étrangères II 4 UE
DAFD311 Chinois EC 22
DAFD312 Vocabulaire juridique chinois EC 18
DAFDU32 Stage et mémoire 24 UE
DAFDU36 Stage 15 UE
DAFDU70 Connaitre, Développer, entretenir son portefeuille de clients professionnels de la banque 4 UE
DAFD701 Analyser un portefeuille de professionnels EC 9
DAFD702 Définir un plan d'action et organiser la démarche commerciale EC 7
DAFD703 Développer un portefeuille de professionnels EC 7
DAFD704 Journée d'accompagnement (projet individuel appliqué) EC 7
DAFDU71 Gérer les risques des professionnels 3 UE
DAFD711 Analyser les risques EC 21
DAFD712 Se positionner sur la conduite à tenir en matière d'engagements EC 9
DAFDU72 Proposer des solutions bancaires adaptées aux besoins des clients professionnels de la banque 8 UE
DAFD721 Conduire l'entrée en relation et gérer la relation au quotidien EC 7
DAFD722 Exploiter la documentation comptable EC 7
DAFD723 Accompagner le professionnel en lui proposant des solutions adaptées à ses besoins EC 32
DAFD724 Mener un entretien avec un professionnel EC 14
DAFDU37 Contentieux 4 UE
DAFD371 Action en contrefaçon EC 15
DAFD372 Gestion collective EC 9
DAFDU38 Actifs informationnels et données personnelles 6 UE
DAFD382 Protection des données personnelles EC 14
DAFD384 Noms de domaine EC 6
DAFD385 Rôle des intermédiaires techniques EC 8
DAFDU39 Projets 4 UE
DAFD392 Projet individuel - Carte de visite EC
DAFD393 Atelier/clinique de réalisation de projet EC 15
DAFDU40 Stage 16 UE
DAFDU41 Management juridique et conformité 6 UE
DAFD411 Management juridique et contract management EC 10
DAFD412 Compliance internationale, sociale et environnementale EC 12
DAFD413 Negotiating and drafting maritime contracts EC 20
DAFD414 Négociation des partenaires portuaires EC 6
DAFD415 Technique contractuelle appliquée au transport EC 6
DAFDU42 Environnement du transport maritime 6 UE
DAFD421 Assurances transports EC 20
DAFD422 Ventes internationales, financement et garanties EC 25
DAFD423 Droit social maritime EC 15
DAFDU43 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 14 UE
DAFD431 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFDU44 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 4 UE
DAFDU22 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 4 UE
DAFDU45 Management juridique et conformité 3 UE
DAFDU46 Environnement des transports terrestres 8 UE
DAFDU461 Droit social (routier, ferroviaire et fluvial) EC 25
DAFDU47 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 15 UE
DAFDU471 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFDU48 Assurances de personnes et gestion du patrimoine 8 UE
DAFD481 Droit patrimonial et assurance-vie EC 24
DAFD482 Assurance-vie individuelle (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFD483 Assurance collective de personnes EC 20
DAFD484 Fiscalité de l'assurance-vie (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFDU49 Pratique professionnelle et commerciale de l'assurance 6 UE
DAFD491 Fonction commerciale EC 10
DAFD492 Droit de l'intermédiation EC 10
DAFD493 Comptabilité et analyse financière (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFDU50 Anglais de l'assurance 4 UE
DAFD501 Anglais de l'assurance EC 27
DAFDU051 Mémoire 12 UE
DAFD511 Méthodologie du mémoire EC 6
DAFDU052 Rapport apprentissage 12 UE
DAFD521 Méthodologie et suivi des rapports d'apprentissage EC 6
DAFDU73 Mettre en œuvre une démarche relationnelle adaptée à une clientèle bancaire patrimoniale « bonne gamme » 8 UE
DAFD731 Prendre en charge le client « bonne gamme » EC 14
DAFD732 Préparer l’entretien de découverte EC 14
DAFD733 Découvrir le client et sa situation par l’approche globale EC 21
DAFDU74 Proposer des solutions patrimoniales : établir les préconisations adaptées aux objectifs du client 4 UE
DAFD741 Etablir les préconisations adaptées aux objectifs du client EC 35
DAFDU75 Proposer des solutions patrimoniales : expliquer au client les impacts des préconisations sur sa situation personnelle 8 UE
DAFD751 Expliquer au client les impacts des préconisations sur sa situation personnelle EC 49
DAFDU76 Développer la clientèle patrimoniale : concrétiser les propositions faites au client et analyser son portefeuille 8 UE
DAFD761 Concrétiser les propositions faites au client et analyser son portefeuille EC 56
DAFDU77 Développer la clientèle patrimoniale : analyser ses performances et assurer la qualité du service au client 2 UE
DAFD771 Analyser ses performances et assurer la qualité du service au client EC 21
DAEDU1 Stage 30 UE

UE : unité d'enseignement, EC : élément constitutif (partie d'une UE),
ST : stage, PT : projet encadré, CA : unité transverse (catalogue).

Code Nom Crédits Type Heures
DAFDU17 ANGLAIS 8 UE
DAFD723 Accompagner le professionnel en lui proposant des solutions adaptées à ses besoins EC 32
DAFC246 Acquisitions internationales & structuring EC 3
DAFAU24 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFAU34 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFBU25 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFBU35 Acquérir une spécialisation 6 UE
DAFDU38 Actifs informationnels et données personnelles 6 UE
DAFD371 Action en contrefaçon EC 15
DAFC13 Actions privées et réparation des dommages concurrentiels EC 6
DAFD19 Actualité du droit de la distribution et de la concurrence EC 8
DAFC434 Actualités de l'ingénierie contractuelle et sociétaire EC 10
DAFC651 Affrètements du navire, Contrat de transport maritime (marchandise et passagers) EC 40
DAFDU62 Alternance et projets tuteurés 14 UE
DAFC835 Analyse bancaire de l'entreprise 0 UE 7
DAFA101 Analyse financière EC 28
DAFD62 Analyse financière EC 15
DAFCU41 Analyse financière 3 UE
DAFCU54 Analyse juridique et financière de l'entreprise 6 UE
DAFD711 Analyser les risques EC 21
DAFD771 Analyser ses performances et assurer la qualité du service au client EC 21
DAFD701 Analyser un portefeuille de professionnels EC 9
DAFC522 Anglais EC 18
DAFD61 Anglais EC 32
DAFCU38 Anglais 2 UE 12
DAFCU57 Anglais 2 UE
DAFC571 Anglais bancaire EC 12
DAFD501 Anglais de l'assurance EC 27
DAFDU50 Anglais de l'assurance 4 UE
DAEC61 Anglais des procédures d'insolvabilité EC 15
DAFCU5 Anglais juridique 2 UE
DAFCU45 Anglais juridique 3 UE 24
DAFC72 Anglo-American Contract Law EC 9
DAFD202 Apprentissage EC
DAFB453 Approche globale et transmission de patrimoine EC 28
DAFB553 Approche globale et transmission de patrimoine EC 28
DAFD146 Arbitrage international ou financements internationaux EC 6
DAFC43 Aspects internationaux des contrats de distribution EC 6
DAFC66 Aspects internationaux des pactes d'actionnaires EC 5
DAFC76 Aspects internationaux du commerce électronique EC 6
DAFC1613 Aspects juridiques des sports mécaniques EC 3
DAFC1622 Aspects pratiques des assurances sportives EC 3
DAFC1536 Aspects pratiques des contrats de sponsoring EC 3
DAFC393 Associés EC 10
DAFC735 Assurance automobile (pris en chage par le CFA) EC 10
DAFD483 Assurance collective de personnes EC 20
DAFC731 Assurance de dommages de l'entreprise EC 24
DAFC744 Assurance de protection juridique EC 10
DAFC732 Assurance de responsabilité de l'entreprise EC 8
DAFC741 Assurance-construction (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFC745 Assurance-emprunteur EC 15
DAFD482 Assurance-vie individuelle (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFC803 Assurance-vie, stratégie patrimoniale, optimisation fiscale EC 31
DAFCU73 Assurances de dommages 8 UE
DAFDU48 Assurances de personnes et gestion du patrimoine 8 UE
DAFC743 Assurances des professionnels de santé EC 10
DAFCU74 Assurances des risques spéciaux 8 UE
DAFD421 Assurances transports EC 20
DAFA27 Atelier de Raisonnement Juridique Comptabilité générale EC 12
DAFA25 Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la concurrence EC 12
DAFA28 Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la propriété littéraire et artistique EC 12
DAFB25 Atelier de Raisonnement Juridique Droit des assurances EC 12
DAFA26 Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1 EC 12
DAFA12 Atelier de Raisonnement Juridique Droit spécial des sociétés EC 12
DAFC222 Atelier de contentieux arbitral EC 18
DAFC221 Atelier de contentieux devant les autorités de régulation économique EC 18
DAFC622 Atelier de contrats de brevets EC 5
DAFBU242 Atelier de raisonnement juridique : Droit des contrats d'affaires EC 12
DAFBU232 Atelier de raisonnement juridique : Droit des entreprises en difficulté EC 12
DAFA332 Atelier de raisonnement juridique Droit de la concurrence EC
DAFAU232 Atelier de raisonnement juridique Droit de la concurrence EC 12
DAFB27 Atelier de raisonnement juridique Droit des contrats d'affaires EC 12
DAFB12 Atelier de raisonnement juridique Droit des entreprises en difficulté EC 12
DAFB332 Atelier de raisonnement juridique Droit des entreprises en difficulté EC
DAFB26 Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2 EC 12
DAFA322 Atelier de raisonnement juridique Droit spécial des sociétés EC
DAFAU222 Atelier de raisonnement juridique Droit spécial des sociétés EC 12
DAFB28 Atelier de raisonnement juridique Principes d'analyse comptable et financière EC 12
DAFB342 Atelier de raisonnement juridique droit des contrats d'affaires EC
DAFC602 Atelier pratique de droit des marques EC 9
DAFD393 Atelier/clinique de réalisation de projet EC 15
DAFDU16 COMPTABILITÉ ET INFORMATIQUE 6 UE
DAECU1 Cadre général du droit des entreprises en difficulté 8 UE
DAFC331 Cadre juridique des relations commerciales EC 5
DAFD272 Cas pratique financement structuré EC 6
DAFD271 Cas pratique private equity EC 6
DAFC395 Cession de droits sociaux EC 6
DAFC848 Cession d’entreprise et risque environnemental EC 2
DAFC521 Chinois EC 36
DAFD311 Chinois EC 22
DAFC401 Choix la forme sociétaire EC 15
DAFC591 Coaching (3h en 3 groupes + 1 heure collective) EC 10
DAFC1413 Coaching personnel EC 18
DAFC423 Comité d'entreprise EC 3
DAFC445 Common law / corporate law EC 6
DAFCU56 Communication bancaire 2 UE
DAFD616 Compliance et lutte contre la corruption EC 12
DAFD412 Compliance internationale, sociale et environnementale EC 12
DAFAU25 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFAU35 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFBU26 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFBU36 Compléter ses compétences fondamentales 4 UE
DAFAU4 Compléter ses compétences fondamentales (S1 2 matières au choix) 4 UE
DAFBU4 Compléter ses compétences fondamentales (S2 2 matières au choix) 4 UE
DAFC411 Compta générale et analyse financière EC 22
DAFD493 Comptabilité et analyse financière (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFA23 Comptabilité générale EC 27
DAFD161 Comptabilité générale EC 40
DAFB421 Compte de dépôt EC 14
DAFB521 Compte de dépôt EC 14
DAFAU11 Compétences Juridiques en banque et finance 4 UE
DAFAU8 Compétences en conseil aux entreprises et organisation bancaire 6 UE
DAFAU15 Compétences en droit des régimes matrimoniaux 6 UE
DAFAU16 Compétences en droit des successions 6 UE
DAFAU9 Compétences en innovations et marchés financiers 6 UE
DAFAU10 Compétences fondamentales en Clientèle de Professionnels 6 UE
DAFAU17 Compétences fondamentales en gestion de patrimoine 6 UE
DAFAU18 Compétences juridiques en banque et finance 4 UE
DAFAU13 Compétences linguistiques 2 UE
DAFAU20 Compétences linguistiques 2 UE
DAFAU12 Compétences transversales 4 UE
DAFAU19 Compétences transversales 4 UE
DAFD761 Concrétiser les propositions faites au client et analyser son portefeuille EC 56
DAFC182 Concurrence et pratiques commerciales EC 18
DAFC675 Concurrence et transports EC 5
DAFC676 Concurrence et transports maritime EC 5
DAFC684 Concurrence et transports terrestres EC 5
DAFD721 Conduire l'entrée en relation et gérer la relation au quotidien EC 7
DAFC762 Conformité bancaire (2) EC 10
DAFDU70 Connaitre, Développer, entretenir son portefeuille de clients professionnels de la banque 4 UE
DAFDU37 Contentieux 4 UE
DAFC886 Contentieux administratif et atteintes à l’environnement EC 12
DAFC881 Contentieux civil et atteintes à l’environnement EC 18
DAFC94 Contentieux de la vente internationale EC 3
DAFD265 Contentieux fiscal EC 4
DAFC95 Contentieux international des investissements EC 3
DPRB21 Contentieux privé international EC 27
DAFA41 Contentieux économique EC 27
DBU014 Contract Law in the English Legal Tradition EC 40
DAFD632 Contract management EC 9
DAFC432 Contract management et SPA EC 6
DAFCU28 Contrat de transport aérien 8 UE
DAFC621 Contrats de brevets et transfert de technologie EC 10
DAFC333 Contrats de commercialisation et de distribution EC 10
DAFC624 Contrats de dessins et modèles EC 8
DAFCU33 Contrats de l'entreprise agricole 4 UE
DAFC626 Contrats de la PLA EC 15
DAFC623 Contrats de marques. Licensing EC 8
DAFC78 Contrats de projets industriels EC 3
DAFC335 Contrats de service EC 5
DAFCU69 Contrats de transports 8 UE
DAFA362 Contrats de travail et clauses particulière EC
DSOA11 Contrats de travail et clauses particulières EC 27
DAFC625 Contrats du numérique EC 10
DAFCU65 Contrats maritimes 8 UE
DAFC1336 Council of Europe and international sport conventions EC 3
DAFC406 Couple, famille et sociétés EC 6
DAFD171 Cours d'Anglais EC 70
DAFC782 Crédit et procédures collectives EC 10
DAFC511 Culture chinoise et communication interculturelle EC 18
DAFDU15 DROIT DES RELATIONS SOCIALES DE L'ENTREPRISE 2 UE
DAFC822 Diagnostic financier de l'entreprise EC 16
DAFC1338 Dialogue social EC 3
DAFCU21 Difficultés propres aux activités économiques 6 UE
DAFC394 Dirigeants EC 15
DAFC233 Distribution de bénéfice EC 6
DAFD263 Distribution des bénéfices EC 3
DAFC25 Distribution et relations de travail EC 9
DAFD381 Distribution in Digital Economy EC 8
DAFD383 Distribution in Digital Economy Workshop EC 6
DAFC98 Drafting Pleadings and Memoranda EC 3
DAFC341 Droit Communautaire EC 10
DAFD182 Droit Comparé (voyages d'études) 0 UE
DAFCU34 Droit agricole communautaire et commerce international des produits agricoles 4 UE
DAFC11 Droit antitrust de la distribution (ententes et abus de domination) EC 22
DAFCU27 Droit aérien 8 UE
DAFC282 Droit aérien : acteurs juridiques du transport aérien EC 30
DAFC281 Droit aérien : cadre juridique international du transport aérien EC 30
DAFB51 Droit aérien et droit des transports de passagers EC 27
DAFC271 Droit aérien général EC 60
DAFA351 Droit bancaire EC
DAFA42 Droit bancaire EC 27
DAFCU76 Droit bancaire 3 UE
DAFCU53 Droit bancaire 6 UE
DAFA111 Droit bancaire et financier EC 28
DAFD277 Droit boursier + différentes formes de LBO EC 12
DAFC472 Droit chinois de la concurrence EC 12
DAFC471 Droit chinois des contrats EC 15
DAFDU30 Droit chinois des relations sociales de l'entreprise en Chine 2 UE
DAFCU47 Droit chinois des relations économiques de l'entreprise 4 UE
DAFC481 Droit chinois des sociétés et implantation des entreprises étrangères en Chine EC 15
DAFCU48 Droit chinois des sociétés et investissement étranger en chine 4 UE
DAFCU46 Droit chinois général 6 UE
DAFCU39 Droit commun des sociétés 6 UE
DAFC606 Droit d'auteur à l'ère numérique EC 15
DAFC202 Droit de l'arbitrage international EC 18
DAFDU8 Droit de l'entreprise 4 UE 24
DIEA42 Droit de l'environnement 1 EC 27
DAFC642 Droit de l'exploitation des ressources marines et des activités offshores EC 20
DAFD492 Droit de l'intermédiation EC 10
DAFC8510 Droit de l'énergie EC 6
DAFC531 Droit de la banque EC 18
DAFA21 Droit de la concurrence EC 27
DAFA331 Droit de la concurrence EC
DAFAU231 Droit de la concurrence EC 27
DAFC634 Droit de la concurrence EC 10
DAFDU9 Droit de la concurrence 4 UE 24
DAFC32 Droit de la concurrence déloyale et du parasitisme EC 12
DAFC1521 Droit de la concurrence et entreprise sportive EC 6
DAFD145 Droit de la concurrence interne et communautaire EC 18
DAFA121 Droit de la consommation EC 28
DAFA361 Droit de la consommation EC
DAFA52 Droit de la consommation EC 27
DAFA171 Droit de la gestion de patrimoine EC 28
DAFC603 Droit de la personnalité, droit au nom, notoriété EC 6
DAFC192 Droit de la propriété intellectuelle EC 18
DAFD148 Droit de la propriété intellectuelle EC 6
DAFC845 Droit de la propriété intellectuelle et environnement EC 6
DAFA24 Droit de la propriété littéraire et artistique EC 27
DAFA342 Droit de la propriété littéraire et artistique EC
DAFC854 Droit de la protection des sols EC 6
DAFC211 Droit de la responsabilité des activités économiques EC 18
DAFCU36 Droit de la vigne et du vin 4 UE
DAFC856 Droit de l’eau : Cadre juridique des services d’eau EC 4
DAFC855 Droit de l’eau :Gestion et police de l’eau EC 10
DAFC857 Droit de l’eau :Préservation de la qualité des eaux de baignade EC 3
DAFCU32 Droit de l’entreprise agricole 6 UE
DAFCU37 Droit des affaires approfondi 4 UE
DAFB21 Droit des assurances EC 27
DAFB352 Droit des assurances EC
DAFC604 Droit des brevets et secret des affaires EC 15
DAFC17 Droit des concentrations EC 12
DAFB23 Droit des contrats d'affaires EC 27
DAFB341 Droit des contrats d'affaires EC
DAFBU241 Droit des contrats d'affaires EC 27
DAFC842 Droit des contrats et environnement : Cession d’entreprise et risque environnemental EC 4
DAFC843 Droit des contrats et environnement : Cession d’entreprise et risque environnemental EC 2
DAFC847 Droit des contrats et environnement:: Maîtrise de la technique contractuelle EC 12
DAFC70 Droit des contrats internationaux EC 15
DAFC605 Droit des dessins et modèles EC 6
DAFC16 Droit des enquêtes de concurrence EC 6
DAFB11 Droit des entreprises en difficulté EC 27
DAFB231 Droit des entreprises en difficulté EC 27
DAFB331 Droit des entreprises en difficulté EC
DAFC212 Droit des entreprises en difficulté EC 18
DAFD147 Droit des entreprises en difficultés EC 9
DAFC352 Droit des indications géographiques EC 12
DAFC851 Droit des installations classées pour la protection de l’environnement : Régime juridique des ICPE EC 12
DAFC813 Droit des marchés financiers EC 20
DAFC601 Droit des marques approfondi EC 8
DAFDU14 Droit des relations économiques de l'entreprise 8 UE
DAFA151 Droit des régimes matrimoniaux EC 28
DAFC351 Droit des signes distinctifs EC 12
DAFC191 Droit des sociétés EC 18
DAFC872 Droit des substances chimiques dangereuses EC 12
DAFA161 Droit des successions et libéralités EC 28
DAFC663 Droit douanier: pratique du passage en douane, gestion du contentieux et du risque douanier EC 12
DAFB31 Droit du commerce international EC 27
DAFB351 Droit du commerce international EC
DAFC201 Droit du commerce international EC 18
DAFC342 Droit du commerce international des produits agricoles EC 5
DAFA352 Droit du commerce électronique EC
DNUA32 Droit du commerce électronique EC 27
DAFC532 Droit du contentieux bancaire EC 18
DAFCU78 Droit du crédit aux entreprises 3 UE
DAFCU77 Droit du crédit aux particuliers 3 UE
DAFCU1 Droit du marché de la distribution 8 UE
DAFB362 Droit du sport EC
DAFB42 Droit du sport EC 27
DAFD301 Droit du travail et protection sociale en Chine EC 15
DAFB361 Droit financier EC
DAFB41 Droit financier EC 27
DAFA172 Droit fiscal EC 28
DAFA22 Droit fiscal des affaires 1 EC 27
DAFA343 Droit fiscal des affaires 1 EC
DAFB22 Droit fiscal des affaires 2 EC 27
DAFB353 Droit fiscal des affaires 2 EC
DAFC491 Droit fiscal des affaires chinois EC 15
DAFC241 Droit fiscal international EC 12
DAFA353 Droit fiscal international et européen EC
DFIA31 Droit fiscal international et européen EC 27
DAFC181 Droit français et européen des contrats EC 18
DAFC846 Droit immobilier et environnement EC 15
DAFC88 Droit international des marques EC 5
DAFC61 Droit international des sociétés EC 15
DAFC67 Droit international du travail EC 15
DAFC86 Droit international et européen de la PI: étude de cas EC 3
DAFC841 Droit international et européen de l’environnement EC 12
DAFC656 Droit international privé appliqué au transport EC 3
DAFC42 Droit international privé de la distribution EC 7
DAFC85 Droit interne et européen de la concurrence EC 8
DAFCU64 Droit maritime 8 UE
DAFA51 Droit maritime et droit des transports de marchandises EC 27
DAFC641 Droit maritime général EC 40
DAFD481 Droit patrimonial et assurance-vie EC 24
DAEC33 Droit professionnel des administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires EC 8
DAFC882 Droit pénal de l’environnement EC 9
DAFB363 Droit pénal des affaires EC
DSCB11 Droit pénal des affaires EC 27
DAFCU31 Droit rural 4 UE
DAFDU461 Droit social (routier, ferroviaire et fluvial) EC 25
DAFD211 Droit social aérien EC 15
DAFCU42 Droit social et sociétés 2 UE
DAFD423 Droit social maritime EC 15
DAFA11 Droit spécial des sociétés EC 27
DAFA321 Droit spécial des sociétés EC
DAFAU221 Droit spécial des sociétés EC 27
DAFCU40 Droit spécial des sociétés 6 UE
DAFD733 Découvrir le client et sa situation par l’approche globale EC 21
DAFC883 Défauts de conformité et de sécurité et risque pénal EC 6
DAFD702 Définir un plan d'action et organiser la démarche commerciale EC 7
DAFB451 Développement de portefeuille EC 14
DAFB551 Développement de portefeuille EC 14
DAFC877 Développement durable et management durable EC 6
DAFDU77 Développer la clientèle patrimoniale : analyser ses performances et assurer la qualité du service au client 2 UE
DAFDU76 Développer la clientèle patrimoniale : concrétiser les propositions faites au client et analyser son portefeuille 8 UE
DAFD703 Développer un portefeuille de professionnels EC 7
DAFC15 Economic Analysis of Market Power EC 6
DAFC14 Economic Analysis of Vertical Restraints EC 6
DAFC812 Economie bancaire EC 6
DAFCU50 Economie chinoise 3 UE
DAFC849 Economie circulaire EC 3
DAFC712 Economie des transports terrestres EC 6
DAFC292 Economie du transport aérien EC 24
DAFCU29 Economie du transport aérien 6 UE
DAFC673 Economie et géographie du transport maritime EC 15
DAFC811 Economie générale des marchés financiers EC 14
DAFD639 Elaboration de la déclaration de performance extra-financière EC 6
DAFD636 Elaboration et mise en œuvre d’un plan de vigilance EC 6
DAFD634 Elaboration et mise en œuvre d’une stratégie RSE EC 6
DAFD635 Elaboration et mise en œuvre d’une stratégie RSE EC 6
DAFBU27 Elargir ses spécialisations 3 UE
DAFBU37 Elargir ses spécialisations 3 UE
DAFAU26 Elargir ses spécialisations 4 UE
DAFAU36 Elargir ses spécialisations 4 UE
DAFAU5 Elargir ses spécialisations (S1 2 matières au choix) 4 UE
DAFBU5 Elargir ses spécialisations (S2 1 matière au choix) 3 UE
DAFC12 Enjeux actuels des procédures antitrust EC 8
DAFAU028 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU038 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU07 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU40 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFAU41 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAFBU39 Enrichir les compétences pré-professionnelles 2 UE
DAEC11 Enseignements fondamentaux sur le droit des procédures collectives EC 29
DAFC844 Entreprise en difficulté et environnement EC 4
DAFBU40 Environnement bancaire du conseiller clientèle particulier 3 UE
DAFBU50 Environnement bancaire du conseiller clientèle particulier 3 UE
DAFDU46 Environnement des transports terrestres 8 UE
DAFDU42 Environnement du transport maritime 6 UE
DAFCU44 Environnement européen et international des sociétés 6 UE
DAFCU4 Environnement international de la distribution 6 UE
DAFDU2 Environnement numérique et médias de la distirbution 6 UE
DAFB102 Epargne monétaire EC 14
DAFB182 Epargne monétaire EC 14
DAFB422 Epargne non bancaire EC 21
DAFB522 Epargne non bancaire EC 21
DAFD741 Etablir les préconisations adaptées aux objectifs du client EC 35
DAFC362 Etiquetage et Publicité sur les produits vitivinicoles et les spiritueux EC 10
DAFC245 Etude de cas (Prix de transfert/Fiscalité internationale/Fiscalité américaine) EC 18
DAFC232 Etudes de cas (Intégration fiscale/TVA) EC 15
DAFC614 European & International IP Framework workshop EC 3
DAFC613 European & International IP Law EC 12
DAFC612 European & International Patents EC 10
DAFC611 European & International Trademarks EC 12
DAFD638 Evaluation de la stratégie RSE : audits environnementaux EC 3
DAFD637 Evaluation de la stratégie RSE : audits sociaux EC 3
DAFC412 Evaluation de sociétés EC 3
DAFC751 Evaluation et indemnisation des préjudices matériels et corporels EC 20
DAFD14 Exclusive Distribution Contracts in Practice EC 6
DAFCU80 Expertise et ingénierie patrimoniale 8 UE
DAFD751 Expliquer au client les impacts des préconisations sur sa situation personnelle EC 49
DAFC674 Exploitation nautique et commerciale du navire EC 15
DAFC713 Exploitation opérationnelle et commerciale des transports terrestres EC 15
DAFD722 Exploiter la documentation comptable EC 7
DAFC756 FGTI EC 3
DAFC1535 Fiducie et sport EC 3
DAFC672 Finance EC 10
DAFD617 Finance durable EC 6
DAFC763 Finance durable et RSE EC 13
DAFCU55 Finance internationale et banque universelle 6 UE
DAFDU27 Financement des structures 6 UE
DAFC1528 Financement et exploitation des enceintes sportives EC 6
DAFA91 Fintech et marchés de capitaux EC 28
DAFD267 Fiscalité américaine et internationale EC 6
DAFC231 Fiscalité approfondie des sociétés EC 24
DAFD266 Fiscalité de l'apport en société EC 3
DAFD484 Fiscalité de l'assurance-vie (pris en charge par le CFA) EC 20
DAFCU23 Fiscalité de l'entreprise 8 UE
DAFC242 Fiscalité de l'entreprise et droit de l'Union Européenne EC 12
DAFC631 Fiscalité de la PI EC 20
DAFD264 Fiscalité des cessions de titres EC 3
DAFCU49 Fiscalité des entreprises en Chine 2 UE
DAFD262 Fiscalité des groupes et restructuations EC 15
DAFDU65 Fiscalité des sociétés 6 UE
DAFC791 Fiscalité du patrimoine EC 20
DAFD633 Fiscalité et RSE EC 9
DAFC371 Fiscalité et compabilité de l'entreprise agricole EC 10
DAFDU10 Fiscalité et finances 4 UE 24
DAFC251 Fiscalité immobilière EC 12
DAFCU25 Fiscalité immobilière et patrimoniale et procédure fiscale 6 UE
DAFCU24 Fiscalité internationale et européenne 8 UE
DAFD261 Fiscalité interne EC 15
DAFD491 Fonction commerciale EC 10
DAFCU81 Fondamentaux des marchés financiers 4 UE
DAFD273 Fondamentaux du droit financier EC 10
DAFCU79 Fondamentaux en gestion de patrimoine 6 UE
DAFD275 Fonds d'investissement EC 6
DAFC755 Fonds de garantie des assurances de dommages EC 8
DAFC754 Fonds de garantie santé EC 5
DAFC363 Fraudes sur le vin EC 10
DAFC65 Fusions internationales EC 5
DAFD372 Gestion collective EC 9
DAFC1526 Gestion de patrimoine EC 6
DAFC653 Gestion des avaries communes EC 6
DAFC301 Gestion des aéroports EC 30
DAFC302 Gestion des compagnies aériennes EC 30
DAFC654 Gestion du contentieux de la plaisance EC 9
DAFC652 Gestion du contentieux du transport maritime EC 15
DAFC693 Gestion du contentieux transports EC 15
DAFCU30 Gestion du transport aérien 8 UE
DAECU2 Gestion opérationnelle des difficultés des entreprises 4 UE
DAFC662 Gouvernance et partenariats portuaires EC 20
DAFC1527 Grandes problématiques juridiques du football européen EC 6
DAFC291 Géographie du transport aérien EC 18
DAFDU71 Gérer les risques des professionnels 3 UE
DAFC253 ISF EC 12
DAFDU22 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 4 UE
DAFDU44 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 4 UE
DAFDU60 Immersion professionnelle : Alternance ou Stage 8 UE
DAFD162 Informatique EC 12
DAFCU43 Ingénierie et montages sociétaires 4 UE
DAFC1515 Ingénierie sociétaire restructurations de clubs sportifs EC 6
DNUC11 Initiation aux procédés techniques des médias et des créations numériques EC 24
DAFC858 Initiation aux sciences de l’environnement : Introduction à l’écologie EC 3
DAFC859 Initiation aux sciences de l’environnement :Risque sanitaire et toxicologie EC 3
DAFD391 Initiation à la recherche EC 12
DAFC832 Initiation à la recherche d'emploi 0 UE 7
DAFC1714 Initiation à l’arbitrage EC 6
DAFC746 Innovation technologique et transformations digitales: impacts sur la distribution d'assurance EC 10
DAFC353 Innovations vertes, brevets et COV EC 6
DAFBU6A Interargir en langue étrangère 3 UE
DAFC703 Intermodalité et transports de voyageurs EC 3
DAFC91 International Arbitration Law EC 15
DAFC41 International Competition Law EC 12
DAFC443 International financial law EC 3
DAFC1518 Introduction au droit des contrats EC 3
DAFC244 Introduction au droit douanier EC 12
DAFC1412 Introduction au marketing sportif EC 6
DAFC461 Introduction général au droit chinois EC 22
DAFC723 Introduction à l'assurance EC 8
DAFB381 Introduction à la common law EC
DAFAU27 Intéragir en langue étrangère 2 UE
DAFAU37 Intéragir en langue étrangère 2 UE
DAFBU28 Intéragir en langue étrangère 3 UE
DAFBU38 Intéragir en langue étrangère 3 UE
DAFAU6 Intéragir en langue étrangère (S1) 2 UE
DAFBU6B Intéragir en langue étrangère (S2) 3 UE
DAFC424 Intéressement des salariés au capital EC 3
DAFD704 Journée d'accompagnement (projet individuel appliqué) EC 7
DAFC81 L'OMC EC 3
DAFC1626 L'accès des sportifs à la compétition EC 3
DAFC27 L'agence commerciale EC 6
DAFC836 L'analyse globale du patrimoine par la pratique 0 UE 7
DAFC1332 L'avocat mandataire de sportifs EC 3
DAFC1625 L'e-sport EC 3
DAFC1531 L'e-ticketing EC 3
DAFC321 L'entreprise agricole individuelle et familiale EC 9
DAFCU26 L'entreprise et le droit des sociétés 8 UE
DAFC83 L'entreprise et les douanes EC 3
DAFCU7 L'entreprise internationale contractante 8 UE
DAFCU11 L'entreprise internationale en conflit 4 UE
DAFCU9 L'entreprise internationale en conflit 8 UE
DAFCU6 L'entreprise internationale en formation 8 UE
DAFCU8 L'entreprise internationale sur le marché 6 UE
DAFC722 L'exécution du contrat d'assurance EC 30
DAFC1627 L'organisation d'une manifestation sportive internationale EC 6
DAFCU16 L'organisation des évènements et manifestations sportives 6 UE
DAFBU52 L'équipement du particulier 8 UE
DAFBU42 L'équipement du particulier 9 UE
DAFA81 La Banque et son organisation EC 28
DAFC243 La TVA en Europe EC 6
DAFC26 La commission affiliation EC 3
DAFC664 La commission de transport EC 4
DAFC1331 La convention collective nationale du sport EC 3
DAFC75 La distribution internationale EC 7
DAFC686 La délegation de service public EC 7
DAFC236 La fiscalité des LBO EC 6
DAFC1312 La fiscalité des associations sportives EC 6
DAFC1317 La fiscalité des intermédiaires du sport EC 3
DAFC234 La fiscalité des restructurations d'entreprise EC 6
DAFC1322 La fiscalité des sociétés sportives EC 9
DAFC237 La fiscalité du Patrimoine de l'entreprise EC 6
DAFC1529 La fiscalité du droit à l'image EC 3
DAFC68 La fiscalité internationale de l'entreprise EC 11
DAFC69 La fiscalité internationale des dirigeants EC 7
DAFC721 La formation du contrat d'assurance EC 30
DAFC821 La gestion de portefeuille EC 14
DAFB441 La gestion des risques EC 14
DAFB541 La gestion des risques EC 14
DAFC1513 La gestion juridique des marques du sport EC 9
DAFC1718 La jurisprudence du TAS en matière de dopage et de transferts de footballeurs EC 9
DAFCU17 La justice du sport 4 UE
DAFC80 La lutte contre la corruption dans les marchés internationaux EC 3
DAFBU41 La posture professionnelle 2 UE
DAFBU51 La posture professionnelle 2 UE
DAFB173 La posture professionnelle - Le métier de CC particuliers EC 7
DAFC1719 La pratique de l'avocat devant le TAS EC 6
DAFC1333 La pratique du métier d'agent sportif EC 3
DAFC1522 La propriété du spectacle sportif. Le droit à l'information EC 3
DAFC1514 La protection de l’innovation technique EC 3
DAFC87 La protection des données dans un contexte international EC 3
DAFC1339 La protection des données personnelles EC 3
DAFC1615 La responsabilité administrative en matière sportive EC 3
DAFC1616 La responsabilité civile en matière sportive EC 6
DAFC1330 La rupture du CDD EC 3
DAFD152 La rupture du contrat de travail et l'inaptitude du salarié EC 6
DAFC84 La réglementation des investissements étrangers EC 3
DAFC444 La société européenne EC 6
DAFC261 La société par actions simplifiée et les groupes de sociétés EC 12
DAFC1611 La sécurité des compétitions EC 3
DAFD611 La valeur normative de la RSE EC 24
DAFC74 La vente internationale EC 9
DAFBU44 La vie du compte 3 UE
DAFBU54 La vie du compte 3 UE
DAFC354 Labels et signes de qualité et droit de la consommation EC 10
DBU016 Laboratoire de langue EC 12
DAU012 Laboratoire de langues EC 12
DAFC705 Land transports and port interface EC 10
DAECU6 Langue étrangère 2 UE
DAFCU12 Langues 6 UE 60
DAFCU52 Langues étrangères 8 UE
DAFDU31 Langues étrangères II 4 UE
DAFC1713 Le TAS EC 6
DAFC312 Le bail rural EC 3
DAFC62 Le choix de l'implantation à l'étranger EC 4
DAFC1712 Le contentieux disciplinaire. Cas pratique EC 6
DAFC1711 Le contentieux disciplinaire. La conciliation devant le CNOSF EC 3
DAFC1614 Le contentieux relatif aux compétitions EC 9
DAFC733 Le contrat MRH (pris en charge par le CFA) EC 10
DAFCU72 Le contrat d'assurance 8 UE
DAFC704 Le contrat de prestations logistiques EC 4
DAFC665 Le contrat de transport multimodal EC 4
DAFD151 Le contrat de travail EC 6
DAFC1623 Le contrat des sports mécaniques EC 3
DAFC781 Le crédit aux entreprises EC 20
DAFC771 Le crédit aux particuliers et le surendettement EC 20
DAFC34 Le droit de la négociation commerciale EC 6
DAFC31 Le droit des pratiques restrictives EC 15
DAFBU45 Le développement du portefeuille 8 UE
DAFBU55 Le développement du portefeuille 8 UE
DAFB431 Le financement de l'immobilier EC 14
DAFCU15 Le financement du sport 8 UE
DAFB193 Le financement immobilier EC 14
DAFC1511 Le financement public : (Subventions et gestion des équipements sportifs) EC 6
DAFC313 Le foncier agricole et la protection de l'environnement EC 9
DAFC702 Le forfait touristique EC 3
DAFC441 Le gouvernement d'entreprise dans un contexte international EC 6
DAFD154 Le licenciement économique EC 6
DAFC1524 Le lobbying en matière sportive EC 3
DAFCU14 Le management du sport 4 UE
DAFB401 Le métier de conseiller clientèle de particuliers EC 7
DAFB501 Le métier de conseiller clientèle de particuliers EC 7
DAFC1319 Le pouvoir normatif des fédérations sportives EC 6
DAFC1335 Le recrutement de joueurs de football EC 3
DAFC82 Le règlement des différends devant l'ORD EC 3
DAFC1329 Le rôle du service juridique dans une fédération EC 3
DAFC1320 Le sportif de haut niveau EC 3
DAFC1315 Le sportif : fiscalité personnelle EC 6
DAFC1313 Le sportif : statut social EC 15
DAFC551 Le système monétaire international et son évolution EC 18
DAFC1715 Le traitement des contentieux sportifs par le CNOSF EC 6
DAFC1620 Le traitement du dopage EC 6
DAFC1530 Le transfert des joueurs EC 3
DAFC655 Le transport de marchandises dangereuses EC 4
DAFC834 Les SCI en gestion de patrimoine 0 UE 14
DAECU3 Les acteurs des entreprises en difficulté 4 UE
DAFCU13 Les acteurs du sport 8 UE
DAFC1326 Les agents sportifs EC 6
DAFC265 Les apports partiels d'actifs et fusions de sociétés EC 6
DAEC14 Les aspects environnementaux EC 2
DAFDU61 Les aspects fondamentaux de la RSE 8 UE
DAEC15 Les aspects internationaux et comparé EC 9
DAEC12 Les aspects procéduraux EC 9
DAEC13 Les aspects répressifs EC 3
DAFC1311 Les associations sportives EC 6
DAFC1617 Les assurances des acteurs du sport EC 3
DAFC552 Les banques et la mondialisation financière EC 18
DAFC266 Les baux commerciaux et opérations sur fonds de commerce EC 12
DAFBU43 Les besoins de financement du particulier 2 UE
DAFBU53 Les besoins de financement du particulier 3 UE
DAFC264 Les cessions de titres et opérations du capital social EC 9
DAEC42 Les cocontractants EC 8
DAFC92 Les conflits de lois et de juridictions en matière civile et commerciale EC 15
DAFC1516 Les contrats conclus avec les spectateurs. – La billetterie EC 3
DAFC1523 Les contrats de parrainage EC 6
DAFC324 Les coopératives EC 13
DAEC41 Les créanciers EC 8
DAFC262 Les dirigeants sociaux EC 9
DAFC1533 Les droits audiovisuels, aspects contractuels EC 3
DAFC1534 Les droits audiovisuels, aspects droit de la concurrence EC 3
DAEC31 Les débiteurs, dirigeants et associés EC 24
DAFC1716 Les enjeux pratiques des contentieux prud’homaux en matière sportive EC 6
DAFC99 Les faillites internationales EC 6
DAFB112 Les financements des besoins courants EC 7
DAFB533 Les financements des besoins courants EC 7
DAEC43 Les fournisseurs de crédit EC 8
DAFC772 Les garanties bancaires et financières EC 10
DAFC79 Les garanties du commerce international EC 3
DAEC44 Les garants EC 8
DAFC63 Les groupes de sociétés dans un contexte international EC 3
DAFC235 Les impôts différés EC 6
DAFC1532 Les instances du football EC 3
DAFC1324 Les lois du sport : valeur juridique des normes sportives EC 6
DAEC54 Les missions civiles EC 6
DAFD614 Les modèles étrangers de gouvernance durable EC 3
DAFC1318 Les médecins du sport EC 3
DAFC1323 Les nationalités du sport EC 6
DAFD141 Les obligations EC 12
DAFC1517 Les opérations de prêt et de transfert des sportifs EC 6
DAEC32 Les organes de la procédure EC 8
DAFDU63 Les outils d'élaboration et de conduite d'une stratégie RSE 8 UE
DAEC21 Les outils nécessaires à l'appréhension et à la gestion des difficultés EC 23
DAFC1619 Les paris sportifs EC 6
DAECU4 Les partenaires des entreprises en difficulté 4 UE
DAFC21 Les principales clauses des contrats de distribution EC 15
DAFC373 Les procédures collectives agricoles EC 6
DAFC254 Les procédures fiscales (Présentation générale/Etude de cas) EC 15
DAFD153 Les questions sociales dans les groupes de sociétés EC 3
DAFC1621 Les responsabilités spéciales en matière de sport EC 6
DAFB542 Les réclamations /incivilités EC 14
DAFB442 Les réclamations/inciviltés EC 14
DAEC45 Les salariés EC 8
DAFC325 Les salariés de l’entreprise agricole EC 3
DAFC322 Les sociétés agricoles EC 14
DAFC1612 Les sociétés sportives EC 12
DAEC22 Les techniques de restructuration d'entreprises en difficulté EC 17
DAFB511 Les techniques de vente EC 21
DAFB411 Les techniques de ventes EC 21
DAFCU70 Les transports terrestres dans la supply chain 6 UE
DAFC1525 Libre circulation des sportifs EC 3
DAFC425 Licenciement économique EC 4
DAFC311 L’activité agricole EC 12
DAFC1325 L’exploitation de l'image du sportif professionnel EC 6
DAFAU1 Maitriser les fondamanteux en droit de l'entreprise (S1) 6 UE
DAFBU23 Maitriser les fondamanteux en droit des entreprises 6 UE
DAFAU22 Maitriser les fondamentaux en droit de l'entreprise 6 UE
DAFAU32 Maitriser les fondamentaux en droit de l'entreprise 6 UE
DAFBU33 Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises 6 UE
DAFBU1 Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises (S2) 6 UE
DAFAU23 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU33 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU24 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU34 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFC671 Management appliqué aux transports : stratégie, organisation, finance, marketing, ressources humaines EC 30
DAFC711 Management de la chaîne logistique EC 15
DAFCU71 Management des transports terrestres et de la supply chain 8 UE
DAFCU67 Management et marché du transport maritime 8 UE
DAFD13 Management juridique et Contract Management EC 10
DAFDU45 Management juridique et conformité 3 UE
DAFDU41 Management juridique et conformité 6 UE
DAFD411 Management juridique et contract management EC 10
DAFD631 Marchés publics et RSE EC 12
DAFB122 Marketing bancaire EC 14
DAFB202 Marketing bancaire EC 14
DAFCU84 Maîtrise des enjeux et des risques environnementaux 6 UE
DAFD724 Mener un entretien avec un professionnel EC 14
DAFC833 Methodologie de la recherche 0 UE 10
DAFDU73 Mettre en œuvre une démarche relationnelle adaptée à une clientèle bancaire patrimoniale « bonne gamme » 8 UE
DAEC51 Mise en situations professionnelles EC 20
DAFC421 Modification du contrat de travail EC 3
DAFC501 Mondialisation et économie chinoise EC 18
DAFC794 Montage de reprise et de financement des sociétés EC 19
DAFD274 Moyens de financement hors marché EC 10
DAFC1512 Mécénat et fondation d’entreprise EC 6
DAFB391 Mémoire EC
DAFD628 Mémoire 0 EC
DAFB311 Mémoire 2 UE
DAFBU7A Mémoire 2 UE
DAFDU051 Mémoire 12 UE
DAFDU24 Mémoire 15 UE
DAFDU28 Mémoire 18 UE
DAFDU5 Mémoire 26 UE
DAFDU13 Mémoire de recherche 30 UE
DAFDU43 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 14 UE
DAFDU47 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 15 UE
DAFDU59 Mémoire de recherche (si stage) ou mémoire professionnel (si alternance) 18 UE
DAFD621 Méthodologie UE 10
DAFCU59 Méthodologie 4 UE
DAFD511 Méthodologie du mémoire EC 6
DAFD232 Méthodologie du travail en équipe EC 10
DAFDU23 Méthodologie et Insertion professionnelle 3 UE
DAFD521 Méthodologie et suivi des rapports d'apprentissage EC 6
DAFD431 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFD591 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFDU471 Méthodologie rapport de recherche EC 3
DAFC391 Naissance vie et dissolution EC 10
DAFD413 Negotiating and drafting maritime contracts EC 20
DAFD384 Noms de domaine EC 6
DAFC71 Négociation des contrats internationaux EC 4
DAFD414 Négociation des partenaires portuaires EC 6
DAFC1327 Négociations collectives dans l'entreprise EC 3
DAFD276 OPA OPE EC 6
DAFC632 Opérations sociétaires, procédures collectives & Titrisation EC 15
DAFC685 Organisation des transports collectifs de voyageurs EC 18
DAFCU68 Organisation, marchés, moyens et infrastructures des transports terrestres 8 UE
DAFD615 Origines et évolution de la RSE dans les systèmes juridiques internationaux et européens EC 3
DAFC561 Outils de communication bancaires EC 12
DAFCU62 PI & Pratiques contractuelles 6 UE
DAFC431 Pactes extrastatutaires EC 9
DAFC867 Performance sociale et RSE EC 4
DAFC252 Plus-values sur titres et Exit Tax EC 6
DAFD17 Pratique contemporaine des concentrations EC 6
DAFC1519 Pratique contractuelle des acteurs du spectacle sportif EC 9
DAFC1520 Pratique contractuelle des acteurs du spectacle sportif EC 12
DAFD22 Pratique de la distribution en ligne EC 10
DAFD12 Pratique de la distribution sélective EC 6
DAFD11 Pratique de la franchise EC 6
DAFD23 Pratique de la publicité en ligne et des comparateurs de prix EC 6
DAFC35 Pratique de la rupture brutale des relations établies EC 4
DAFD16 Pratique des abus de domination EC 6
DAFC1618 Pratique des assurances sportives EC 3
DAFC334 Pratique des contrats EC 10
DAFC332 Pratique du bail rural EC 5
DAFDU1 Pratique du droit de la concurrence et de la distribution 6 UE
DAFD15 Pratique du droit des ententes EC 6
DAFC89 Pratique européenne des brevets EC 3
DAFCU82 Pratique financière 3 UE
DAFC64 Pratique internationale des joint-ventures EC 3
DAFDU49 Pratique professionnelle et commerciale de l'assurance 6 UE
DAFC263 Pratique sociétaire EC 9
DAECU5 Pratiques Professionnelles 8 UE
DAFCU63 Pratiques de valorisation 8 UE
DAFC1337 Pratiques du droit social EC 3
DAFD731 Prendre en charge le client « bonne gamme » EC 14
DAFB24 Principes d'analyse comptable et financière EC 27
DAFC875 Principes et exigences de la démarche qualité : Mise en œuvre d’un système de management intégré (SMI) à la Société du Canal de Provence EC 3
DAFC873 Principes et exigences de la démarche qualité :Présentation générale de la démarche qualité et des principaux référentiels qualité (ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001) EC 6
DAFC874 Principes et exigences de la démarche qualité :Présentation générale de la démarche qualité et des principaux référentiels qualité (ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001) EC 6
DAFD18 Problèmes actuels des enquêtes de concurrence EC 6
DAFC884 Processus amiables de résolution des conflits EC 12
DAFC77 Procurement Contracts EC 3
DAFC33 Procédure des pratiques restrictives EC 6
DPRA22 Procédures civiles d'exécution EC 27
DAFCU75 Procédures de règlement des dommages 6 UE
DAFB372 Procédures fiscales EC
DFIB11 Procédures fiscales EC 27
DAFB423 Produits d'assurance EC 35
DAFB523 Produits d'assurance EC 35
DAFC804 Produits d'épargne, de retraite, SCPI et OPCI, optimisation fiscale EC 14
DAFC343 Produits spécifiques ( spiritueux, huile d'olive, fromages) EC 13
DAFD392 Projet individuel - Carte de visite EC
DAFDU39 Projets 4 UE
DAFC581 Projets tutorés EC 48
DAFCU58 Projets tutorés 8 UE
DAFDU72 Proposer des solutions bancaires adaptées aux besoins des clients professionnels de la banque 8 UE
DAFDU75 Proposer des solutions patrimoniales : expliquer au client les impacts des préconisations sur sa situation personnelle 8 UE
DAFDU74 Proposer des solutions patrimoniales : établir les préconisations adaptées aux objectifs du client 4 UE
DAFB371 Propriété industrielle EC
DAFB52 Propriété industrielle EC 27
DAFC1628 Propriétés olympiques EC 3
DAFCU60 Protection de l'innovation et constitution du capital intellectuel 8 UE
DAFC852 Protection de la biodiversité et compensation écologique EC 3
DAFD382 Protection des données personnelles EC 14
DAFC482 Protection des droits de propriété intellectuelle en Chine EC 15
DAFCU35 Protection des produits de qualité et de la réputation de l'entreprise 6 UE
DAFC831 Préparation au recrutement et projet professionnel 0 UE 21
DAFB151 Préparation à l'insertion professionnelle 0 UE 18
DAFDU26 Préparation à l'insertion professionnelle 6 UE
DAFD732 Préparer l’entretien de découverte EC 14
DAFCU85 Prévention et maîtrise des pollutions et nuisances industrielles 6 UE
DAFCU87 Prévention et maîtrise des risques sanitaires et sécuritaires 6 UE
DAFCU86 Prévention et maîtrise des risques sociaux 6 UE
DAFCU88 Prévention et résolution des conflits 6 UE
DAFD612 RSE et droits de l’homme EC 6
DAFD613 RSE et politiques territoriales EC 6
DAFDU052 Rapport apprentissage 12 UE
DAFB141 Rapport d'activité EC
DAFB221 Rapport d'activité EC
DAFBU14 Rapport d'activité 3 UE
DAFBU22 Rapport d'activité 3 UE
DAFDU3 Rapport de recherche 4 UE
DAFDU6 Rapport de recherche 4 UE
DAFB172 Reglementation et conformité EC 21
DAFB92 Reglementation et conformité EC 21
DAFC866 Relations sociales dans l'entreprise EC 4
DAFCU20 Relations économiques internationales 6 UE
DAFCU18 Relations économiques internes et européennes 6 UE
DAFB452 Rentabilité et négociation commerciale EC 21
DAFB552 Rentabilité et négociation commerciale EC 21
DAFC865 Respect des droits sociaux fondamentaux EC 6
DAFC761 Responsabilité du banquier EC 7
DAFDU21 Ressources humaines 4 UE
DAFD212 Ressources humaines, communication et développement personnel EC 19
DAFC392 Restructurations EC 6
DAFC433 Restructuring et retournement EC 12
DAFC542 Risques financiers et analyse de l'entreprise EC 18
DAFC541 Risques juridiques et conseil au professionnel EC 18
DAFC462 Règlement des différends en Chine EC 15
DAFC361 Règlementation vitivinicole EC 10
DAFC73 Rédaction et interprétation des contrats anglo-américains EC 3
DAFC853 Régime juridique des déchets industriels EC 5
DAFC792 Régimes matrimoniaux, successions et libéralités EC 7
DAFD21 Réglementation de la publicité commerciale EC 6
DAFCU3 Réglementation des pratiques commerciales 6 UE
DAFA181 Régulation et conformité bancaire et financière EC 28
DAFD385 Rôle des intermédiaires techniques EC 8
DAFC402 SAS EC 6
DAFC404 SCI EC 3
DAFD181 SEMINAIRES D ACTUALITE 0 UE 12
DAFC864 Santé et Sécurité au travail : Fiche de donnée sécurité EC 3
DAFC861 Santé et Sécurité au travail :Droit de la sécurité au travail EC 27
DAFC863 Santé et Sécurité au travail :Prévention du risque dans l’entreprise EC 5
DAFC862 Santé et Sécurité au travail :Sécurité des ERP et accessibilité aux handicapés EC 5
DAFD712 Se positionner sur la conduite à tenir en matière d'engagements EC 9
DAFCU51 Société et culture chinoise 3 UE
DAFC323 Sociétés civiles et sociétés de financement EC 6
DAFC405 Sociétés de l'ESS EC 6
DAFC403 Sociétés des PL EC 5
DAFC407 Sociétés et baux commerciaux EC 5
DAFC1624 Sport et droit du marché intérieur EC 6
DAFC1720 Sports et droits fondamentaux EC 3
DAFD201 Stage EC
DAFBU312 Stage 2 UE
DAFBU7B Stage 2 UE
DAFDU20 Stage 6 UE
DAFDU25 Stage 12 UE
DAFDU4 Stage 14 UE
DAFDU36 Stage 15 UE
DAFDU40 Stage 16 UE
DAFDU11 Stage 18 UE
DAFDU29 Stage 18 UE
DAFDU7 Stage 24 UE
DAEDU1 Stage 30 UE
DAFDU12 Stage 30 UE
DAFDU32 Stage et mémoire 24 UE
DAFC1328 Statut juridique des arbitres de terrain EC 3
DAFCU61 Stratégie de protection internationale 4 UE
DAFC801 Stratégie familiale et optimisation patrimoniale EC 17
DAFC802 Stratégie patrimoniale d'entreprise EC 14
DAFC1411 Stratégies des organisations sportives EC 15
DAFC805 Stratégies patrimoniales internationales EC 4
DAFC101 Structure générale de l'entreprise au Japon EC 40
DAFCU10 Structure générale de l'entreprise au Japon 4 UE
DAFCU19 Structures et biens attachés à une activité économique 6 UE
DAFC871 Sécurité et qualité des produits et des services et protection des consommateurs EC 21
DAFC643 Sécurité et sureté maritime EC 20
DAFC272 Sécurité et sûreté du transport aérien EC 15
DAFC1334 Sécurité sociale EC 3
DAFD191 Séminaire 0 UE 8
DAFC96 Séminaire d'actualisation EC 10
DAFC51 Séminaire d'anglais EC 20
DAFC793 Séminaire de stratégie patrimoniale EC 14
DAFD626 Séminaire professionnalisant – Compétences socio-relationnelles et management responsable UE 12
DAFD624 Séminaire professionnalisant – Simulation entretien UE 6
DAFD623 Séminaire professionnalisant – Techniques de recherche d’emploi UE 12
DAFD625 Séminaire professionnalisant – Techniques de recherche d’emploi - Ateliers CV + LM UE 6
DAEC52 Séminaires d'actualité EC 15
DAFCU22 Séminaires de recherche 6 UE
DAFA152 TD Droit des régimes matrimoniaux EC 12
DAFA162 TD Droit des successions et libéralités EC 12
DAFA92 TD Fintech et marchés de capitaux EC 12
DAFA82 TD La Banque et son organisation EC 12
DAFA131 TD de langue EC 24
DAFA201 TD de langue EC 24
DAFA271 TD de langue EC 24
DAFA371 TD de langue EC
DAU011 TD de langue EC 12
DBU017 TD de langues EC 12
DAFD415 Technique contractuelle appliquée au transport EC 6
DAFD144 Technique de rédaction de contrats EC 6
DAFCU2 Technique des contrats de distribution 8 UE
DAFD143 Techniques contractuelles (Sûretés personnelle) EC 6
DAFD142 Techniques contractuelles (droit des obligations) EC 9
DAFC24 Techniques contractuelles des réseaux de distribution exclusive EC 6
DAFC23 Techniques contractuelles des réseaux de distribution sélective EC 6
DAFC22 Techniques contractuelles des réseaux de franchise EC 6
DAU022 Techniques de l'insertion professionnelle EC
DAFD231 Techniques de recherche d’emploi EC 6
DAFA341 Théorie générale des conflits de loi EC
DPRA23 Théorie générale des conflits de lois EC 27
DAFC303 Tourisme, marketing EC 6
DAFC93 Transaction et médiation internationales EC 3
DAFC422 Transfert d'entreprise EC 4
DAFC372 Transmission de l’entreprise agricole EC 10
DAFCU66 Transport maritime dans la supply chain 6 UE
DAFC661 Transport maritime et pré et post acheminements terrestres EC 20
DAFC691 Transports de marchandises EC 38
DAFC692 Transports de voyageurs EC 20
DAFC682 Transports ferroviaires (marchandises et voyageurs) EC 15
DAFC683 Transports fluviaux EC 15
DAFC681 Transports routiers (marchandises et voyageurs) EC 15
DAFC701 Transports terrestres et acheminement maritime EC 20
DAEC53 Travail de recherche personnel encadré EC 24
DAFB152 Travaux d'étude et de recherche 0 UE 66
DAFD622 Travaux individuels et/ou collectifs EC
DAFD627 Travaux individuels et/ou collectifs UE 10
DAFC97 Trial Techniques in Common Law Countries EC 8
DAFC442 Trust et fiducie EC 5
DAFAU2A UE2-1 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU2A UE2-1 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU2B UE2-2 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU2B UE2-2 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU2C UE2-3 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU2C UE2-3 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU2D UE2-4 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFBU2D UE2-4 Maitriser une spécialisation 6 UE
DAFAU3A UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFBU3A UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFAU3B UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFBU3B UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFAU3C UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFBU3C UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFAU3D UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP 6 UE
DAFBU3D UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international 6 UE
DAFC36 Unfair Terms and Negociation of Distribution Contracts EC 4
DAFC633 Valorisation de la recherche publique, open data, licences libres EC 14
DAFD422 Ventes internationales, financement et garanties EC 25
DAFC523 Vocabulaire juridique chinois EC 18
DAFD312 Vocabulaire juridique chinois EC 18
DAFC364 Œnologie et Oenotourisme EC 10

UE : unité d'enseignement, EC : élément constitutif (partie d'une UE),
ST : stage, PT : projet encadré, CA : unité transverse (catalogue).