FormationsMasterDroit des affairesSp. Environnement, sécurité et qualité de l'entreprise

Master Droit des affairesSpécialité Environnement, sécurité et qualité de l'entreprise

Responsables
  • Stephanie BRUNENGO BASSO
    Adresse de Stephanie BRUNENGO BASSO
  • Virginie MERCIER
    Adresse de Virginie MERCIER
Informations

Vous pouvez visiter le site Web du SUIO (dans une autre fenêtre) pour avoir une information plus générale sur les problèmes d'orientation.

Contacts orientation

Finalité

Finalité professionnelle.

Connaissances à acquérir

Le Master 2 « Droit de l'environnement, de la sécurité et de la qualité de l'entreprise » a pour objectif de compléter la formation de juristes, déjà compétents dans les disciplines traditionnelles du droit des affaires, par une spécialisation en droit économique du développement durable. Les étudiants sont donc sensibilisés au droit de l'environnement, de la sécurité et de la qualité appliqués à l'entreprise. La formation se caractérise également par sa dimension pluridisciplinaire dans la mesure où les étudiants sont également formés à la maîtrise du management environnemental et familiarisés aux aspects économiques et scientifiques de l'environnement.

Débouchés professionnels

juriste d'entreprise, directeur juridique, avocat spécialisé (environnement, droit des sociétés, droit des victimes), responsable management QSE, auditeur risques, auditeur qualité règlementaire, responsable risques assurances-établissements de crédit, Risk manager, responsable formation, responsable communication.

Poursuite d'études

doctorat, CRFPA.

Stages et projets encadrés

Dans le cadre des spécialités à finalité professionnelle les étudiants doivent effectuer un stage minimum de trois mois avec attribution de crédits ECTS.

Tous ces stages font l’objet de convention et d’un encadrement académique avec rédaction d’un rapport de stage, parfois avec soutenance.

Études à l'étranger

L’ouverture du Master 2 « Droit de l’environnement, de la sécurité et de la Qualité de l’entreprise » à l’international doit être soulignée à plusieurs titres :

- Les étudiants sont admis, notamment, sur la base de leur pratique d’une ou plusieurs langues étrangères.

- Des étudiants étrangers intègrent le diplôme lorsqu’ils répondent aux conditions d’admission. Une étudiante chinoise poursuit d’ailleurs en doctorat.

- Tous les enseignements dispensés comportent une dimension internationale indispensable en raison, notamment, de l’origine de la réglementation, de l’influence des accords internationaux en matière de protection de l’environnement, de santé et sécurité au travail, ainsi que sur les référentiels qualité. Ces problématiques dépassent nos frontières et doivent être appréhendées à l’échelle mondiale.

- Les étudiants sont fortement incités à réaliser leur stage professionnel dans un pays étranger.

- La sollicitation des directrices du diplôme à des colloques internationaux montre également l’ouverture sur l’international.

Formation professionnelle

Les étudiants réalisent un stage de trois mois minimum.

Formation et recherche

Les étudiants réalisent des travaux individuels et/ou collectifs prenant la forme d'une recherche écrite et orale. Ils réalisent également un rapport de stage thématique.

Conditions d'admission

L’accès au M2 qui se fait par sélection est ouvert aux étudiants titulaires d’un M1 à partir de pré-requis indicatifs.

Informations pratiques candidatures et inscriptions : http://facdedroit.univ-amu.fr

Régimes d'inscription

Cette formation est accessible en

  • Formation initiale (FI)
  • Formation continue (FC)

Public visé

- étudiants titulaires d'un M1 en Droit ou diplôme équivalent

- personnes recherchant une spécialisation : avocats, magistrats, juristes

Modalités de contrôle des connaissances

Article 1 : Sont seuls autorisés à présenter les épreuves du Diplôme du Master 2 « Droit de l’environnement, de la sécurité et de la Qualité de l’entreprise », les étudiants qui remplissent les conditions suivantes :

- avoir été autorisé à s’inscrire à la préparation du diplôme,

- avoir été assidu aux enseignements. Les étudiants inscrits doivent obligatoirement suivre les enseignements organisés dans le cadre des UE1, UE2, UE3 et UE4. Le non-respect de cette assiduité pourra, sur proposition du responsable de la formation, entraîner l’interdiction d’inscription à l’examen.

Article 2 : Les enseignements sont sanctionnés de la manière suivante :

La session d’examen du premier semestre comprend :

- un examen écrit portant sur un ou plusieurs modules de l’UE 1 et noté sur 20 points (9 crédits, coef. 3)

- un examen écrit portant sur un ou plusieurs modules de l’UE 2 et noté sur 20 points (9 crédits, coef. 3)

- un examen écrit portant sur un ou plusieurs modules de l’UE 3 et noté sur 20 points (6 crédits, coef. 2)

- un examen oral portant sur un ou plusieurs modules de l’UE 4 et noté sur 20 points (6 crédits, coef. 2)

La session d’examen du deuxième semestre comprend :

- un travail individuel et/ou collectif, prenant la forme d’une recherche écrite et/ou orale, noté sur 20 points (coef. 3).

Ces travaux sont analysés comme du contrôle continu.

- un stage et un rapport de stage thématique, notés sur 20 points (coef. 7).

Article 3 : Il y a une session par an, mi avril. Le candidat qui, en raison d’un motif impérieux, ne s’est pas présenté à cette session, peut exceptionnellement solliciter du Directeur du diplôme l’autorisation de présenter les épreuves du Master 2 « Droit de l’environnement, de la sécurité et de la Qualité de l’entreprise »au cours de la session de l’année suivante.

Article 4 : Le premier semestre d’études de la formation (30 crédits) est validé dès lors que l’étudiant a obtenu la moyenne à chaque UE, au besoin par compensation entre les UE 1, UE 2, UE 3 et UE 4. Le deuxième semestre d’études de la formation (30 crédits) est validé dès lors que l’étudiant a obtenu la moyenne aux épreuves qui y sont prévues, au besoin par compensation entre le travail individuel et/ou collectif et le rapport de stage. La compensation entre les deux semestres est possible.

Le jury terminal se prononce en fin de scolarité sur l’acquisition des UE et sur la validation de chaque semestre et de l’année d’étude. Des mentions sont attribuées aux candidats ayant obtenu sur 20 points les résultats suivants : 13 points : mention Assez bien ; 15 points : mention Bien ; 17 points : mention Très bien.

LA PREMIÈRE ANNÉE DE MASTER

LA DEUXIÈME ANNÉE DE MASTER

Cette spécialité comporte un parcours de Master 2 :